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Dans l'explication du fonctionnement du REÉÉ, dans la capsule 2, semaine 4 :

Marie Richer cotise 5000 $, 2500 $ par années pendant 2 ans. Et lorsque que sa grande fille démarre des études elle se voit rembourser sa cotisation totale de 5000 $. Voilà ma question: Ce remboursement de 5000 $ ne devrait pas inclure son rendement de 4%. Si je comprend bien, le rendement des cotisations des parents, ainsi que les subventions gouvernementales, avec leurs rendements, sont remis à l'enfants.

Alors si je me fis toujours à l'exemple, dans l'éventualité ou aucun enfant n'entamerait d'études, l'investissement aurait été plus avantageux dans un CÉLI? N'est-ce pas là la différence entre un REÉÉ et un CÉLI ? Ne serait-ce pas là le risque d'investir dans un REÉÉ plutôt qu'un CÉLI ?

Merci pour vos réponse
demandé dans [INACTIF] La Littératie Financière et Fiscale Ouverte à Tous par

1 Réponse

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Meilleure réponse
Rebonjour Sébastien!

Je suis heureux de vous revoir à nouveau sur le forum! Tel que vous le soulevez et que je l'ai mentionné dans ma précédente réponse, en effet, normalement, votre enfant touche uniquement le rendement généré par le REEE ainsi que les subventions. Ce dernier sera imposé sur ces montants. De votre côté, vous allez recevoir les montants que vous avez cotisé à titre de souscripteur. Ces montants seront libre d'impôt puisque vous avez cotisé avec de l'argent après impôt et que vous n'avez obtenu aucune déduction.

Cependant, il ne faut pas oublier que la force du REÉÉ sont les subventions versées par les deux instances gouvernementales. Par ailleurs, des rendements supplémentaires vont s'accumuler grâce aux subventions qui sont versées par le gouvernement provincial et le gouvernement fédéral.Lors que vous investissez 2 500$, vous obtenez 750$ de subventions (le maximum annuel). Par la suite, des revenus vont s'accumuler sur ce nouveau montant global de 3 250$. Si vous obtenez un rendement de 4% sur vos placements, vous allez obtenir un montant global après 1 an de :

3 250 X 1.04 = 3 380$ (Revenu de placements de 130$)

Dans ce cas, sur votre investissement initial de 2 500$, après 1 an, vous avez obtenu un rendement effectif de 35.20%. Obtenir un rendement similaire à celui-ci dans d'autres situations relève de la fiction!

Toutefois, si aucun de vos enfants continue aux études postsecondaires, d’autres options s’offrent à vous. À cet effet, je vous propose un extrait du site web de l’ARC

« Si le bénéficiaire atteint l’âge de 21 ans et ne poursuit pas d’études postsecondaires, les revenus de placement peuvent aussi être versés au souscripteur, à certaines conditions, à titre de paiements de revenu accumulé (PRA). Le souscripteur doit inclure ce montant dans son revenu et il sera assujetti à un impôt additionnel de 20 % (12 % pour les résidents du Québec). Toutefois, dans certains cas, le souscripteur initial peut réduire cet impôt en effectuant un roulement, d’un montant maximal de 50 000 $, à son propre régime enregistré d’épargne-retraite (REER) ou dans un REER au profit de son conjoint. »

En d’autres termes, il est possible, en cas de problème de transférer le rendement effectué à l’intérieur de votre REÉR (assurez vous de respecter votre plafond REÉR, cependant).Pour ce qui est des montants que vous avez versés originalement, ces derniers vous seront toujours versés sans impôt. En effet, vous avez effectuez ces cotisations avec de l’argent après impôt. Il est donc normal que vous n’ayez pas à vous imposer sur ces montants. Toutefois, les subventions reçues par les différents paliers de gouvernement doivent faire l’objet d’un remboursement. En effet c’est ce que l’on pouvait sur le site web du Planiguide :

"Si le bénéficiaire d’un régime individuel ou si aucun bénéficiaire d’un régime familial ne poursuit d’études postsecondaires, le montant de l’IQEE, de la SCEE et des bons d’études canadiens doit être remboursé aux administrations gouvernementales."

Il serait dommage de vous priver de ce véhicule d’épargne fort intéressant. En effet, il est difficile de prédire les aspirations futures de vos enfants. Par ailleurs, peut-être que vos enfants débuteront des études postsecondaires un peu plus tard.Toutefois, en raison des mesures mise en place par les instances gouvernementales, telles que le transfert vers le REER, rien n’est perdu en cas de problème.

À réfléchir!

Bonne soirée et bonnes cotisations!




Sources :
http://www.cra-arc.gc.ca/tx/ndvdls/tpcs/resp-reee/cesp-pcee/csg-fra.html

http://www.cra-arc.gc.ca/F/pub/tp/ic93-3r2/ic93-3r2-f.html#s51

http://www.planiguide.ca/planiguide/module-3-education/regime-enregistre-depargne-etudes/
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