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Dans une année où un contribuable a une PDTPE, celle-ci est enlevée de 3b) pour aller à  3d).

Est-ce qu'une PDTPE, envoyée en PAC faute de revenu, peut redevenir une PCN si elle n'est pas sortie des PAC après 20 ans? Si oui, voici une deuxième question :

An 1 = Le contribuable a une perte d'entreprise de 80 000$, et une PDTPE de 20 000$. Dans les 3 dernières années, aucun revenu. Sa banque de PAC au début de l'an 1 est de 0. Donc, à la fin de l'an 1, sa banque de PAC est de 100 000$.

An 2 = Le contribuable a seulement un revenu d'entreprise de 50 000$. Il applique sa PAC. Sa banque à la fin de l'an 2 est de 50 000$.

Comment savons nous le solde de la PDTPE qui peut redevenir une PCN? En calculant une proportion? (Dans ce cas, 50% de la PAC est utilisée, donc 50% de la PDTPE aussi, ce qui donne un solde de 10 000$ de PDTPE convertible en PCN après 20 ans?)
demandé dans Questions portant sur : Le matériel pédagogique (Tome II – Sujet 4) par

1 Réponse

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Meilleure réponse
Bonjour  Raphaël,

" Est-ce qu'une PDTPE, envoyée en PAC faute de revenu, peut redevenir une PCN si elle n'est pas sortie des PAC après 20 ans? Si oui, voici une deuxième question "= OUI

C'est une bonne question! Selon moi, la portion PDTPE est toujours réputée être utilisée en dernier (puisqu'elle survit après 20 ans). Donc selon moi, an 2, 80,000 de la PAC utilisée provient de la perte d'entreprise de l'an 1 et 20,000 provient de la PDTPE.


Bon travail,
répondu par (-348,275 points)
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