Théorie de la compensation: montant net/ou non

Question

Bonjour,

j'ai de la difficulté avec les notions de compensation, quand faut-il présenter le montant net ou non de l'obligation à l'actif.

Premièrement, si je suis l'arbre de décision:
Droit juridiquement exécutoire: contrat écrit officiel et intention de régler simultanément (ce bout ça va)

Deuxièmement: Le règlement de IF est-il censé se faire sur la base du montant net (comment savons-nous qu'il est censé ou non se faire sur la base net?)

Troisièmement: Le passif et l'Actif se régleront-ils simultanément? (Est-ce que ça sera mentionné dans la donnée du problème?)

Merci de m'éclairer

Answer 1

Bonjour Evelyne,

Effectivement, c'est relativement abstrait. Allons-y:

Petite précision: il faut que ton deuxième OU troisième point soit respecté (en plus du premier).

- Le règlement sur la base d'un montant net signifie qu'un seul paiement sera fait concernant deux instruments financiers. Par exemple, pour un montant à recevoir de 20 000 $ et un montant à payer (avec la même société) de 30 000 $, l'entreprise peut-elle payer 10 000 $ pour annuler les deux instruments financiers? Si oui, le règlement se fait au net et on présentera un compte à payer de 10 000 $. En général, si les montants sont dûs à la même date, ceux-ci se règleront au net. Si les deux comptes ont des dates d'échéances différentes, ce n'est pas possible de régler au net et donc de compenser.

- Règlement simultané : si le paiement n'est pas au net (voir ci-haut), mais que l'entreprise prévoit procéder à l'encaissement et au décaissement en même temps, on considère qu'il sera possible de compenser. Ce sera forcément indiqué dans l'énoncé parce que cela réfère à l'intention plutôt qu'un fait objectif liés aux instruments financiers. Je te réfère à l'exemple présenté dans la présentation powerpoint: un compte fournisseur est payable en argent ou avec un autre actif financier (placement). Ce sera possible de compenser si l'entreprise a la possibilité de payer directement avec l'actif financier pour lequel la valeur est fixée (si la valeur diminue, le fournisseur accepte de créditer le montant prévu initialement).

La logique de la compensation est la suivante: il est possible de compenser si, et seulement si, l'entreprise n'assume aucun risque (liquidité, crédit et marché) relativement au montant qui a été compensé.

Si les montants à recevoir et à payer ne sont pas dus en même temps, l'entreprise a un risque de payer un montant et de ne pas recevoir le paiement plus tard (risque de crédit). Si l'entreprise a un placement pour couvrir une dette, il y a un risque que le placement perde de la valeur (risque de marché) et que l'entreprise doivent payer un montant plus élevé que prévu. Dans ces situations, il est interdit de compenser; il faut s'assurer de bien informer les utilisateurs afin qu'ils puissent pleinement apprécier l'étendu des risques auxquels la société est exposée quant à ces instruments financiers.