Bonsoir anonyme,
Ce qui est complexe dans l'exemple de la page 461 est surtout relié au fait que les PCN n'ont pas tous été créées durant des années où l'inclusion du gain en capital était de 50 %. De plus, il y a une règle spéciale en lien avec l'usage passée de la DGC. Ces deux particularités ne seront pas quetionnées à l'examen. Par contre, il faut savoir que les PCN, une fois le gain en capital de l'annėe du décès annulé peuvent être reportées contre tout revenu dans l'année du décès ou l'année antérieure.
Bonne étude.
Prof Bachand