Faites partie des grands collaborateurs ! (Inscription)

7,282 questions

9,010 réponses

3,474 commentaires

Badges récents

Rép. appréciée
Prof. Marc Bachand
Quest. appréciée
Prof. Marc Bachand
Quest. appréciée
Christine
Découvrez notre licence Creatives Commons sur FISCALITÉuqtr.ca
Offert par FISCALITÉuqtr.ca

Notre engagement
Question répondue en
24 heures ou moins (jour ouvrable) pour TOUS les utilisateurs de FISCALITÉuqtr.ca

Inscription obligatoire
Pour participer à wikiFISC, il est obligatoire de créer un compte (Inscription). Une participation anonyme, sans créer de compte, n'est pas possible.

Votre compte vous permet de suivre vos questions posées et vos réponses soumises, d'être notifié, de voter sur des questions / réponses qui vous plaisent et même de gagner des points et remporter des badges.

Toute personne intéressée à enrichir wikiFISC est bienvenue de le faire.

Valeurs: Entraide,Collaboration

Professeurs
Boivin | Bachand | Lemelin
FISCALITÉuqtr.ca

Faites un témoignage sur FISCALITÉuqtr.ca

+3 votes
159 vues
10 ans plus tard, la société a une JVM de 9M$ (3M$ d'actions gelées par les parents + 6M$ détenues par chacun des 3 enfants).

Les parents décèdent (monsieur avant madame), on retrouve avec un report d'impôt de 1 599 000$ (1 932 658 - 333 658),

Questions:
1 . ou est rendu le report d'impôt de 1 599 000$? est-ce qu'il est dans la société et qui est imposé?
2.voyez-vous de l'économie d'impôt dans le gel ? Non... pas vraiment, apart que les enfants ont chacun un GC potentiel de 1 999 999$....
demandé dans Finances personnelles et planification fiscale par Aucun CLUB (85 points)

1 Réponse

+1 vote
 
Meilleure réponse
Bonnes questions, Mitten, que tu reprends ici.

1) Où se retrouve le report d'impôt de 1 599 000 $ ? La société a une valeur de 9 M, donc 3 M sur les actions de M. Knowlton (impôt à venir de 333 658 $) et 6 M sur les actions détenues par les enfants (impôt à venir de 1 599 000 $).
6M * 50 % * 53,3 % = 1 599 000 $. En vérité l'impôt sera moindre puisque chacun pourra prendre son exonération.

2) pour l'économie d'impôt, elle est justement relative à la multiplication de l'exo par la voie des trois enfants. Donc (6 M - 824 000 - 824 000 - 824 000) * 50 % * 53,3 % = 940 212 $

Économie d'impôt 1 599 000 $ - 940 212 $ = 658 788 $

Prof Bachand
répondu par (-893,280 points)
...