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Bonjour, je sais que cette question est vraiment basique, mais j'ai parfois de la misère à différencier le BUP et BMD. Exemple, un tableau détenu personnellement qui serait vendu à profit ou perte sera considéré comme un GCI(PCD) tandis que le bateau ou véhicule personnel sera considéré comme un BUP donc la perte en capitale serait réputée nulle. Pour moi, ces deux biens sont à usage personnel donc j'ai de la misère à comprendre pourquoi parfois la PCD sera appliquer contre les GCI d'autres BMD et parfois simplement refusée puisque celui-ci est considéré comme un BUP.

Auriez-vous un liste de bien ou une définition détaillée qui me permettrait de mieux différencier les deux? Svp
demandé dans Question 4-2 (Tome II – Sujet 4) par

1 Réponse

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Meilleure réponse
Bonjour Catherine,

          Tout d'abord, il faut comprendre qu'un BMD est une sous-catégorie d'un BUP. Donc, vous avez raison de dire qu'un BMD est un BUP. Comme les BUP ont tendance à perdre facilement de la valeur, la politique fiscale empêche la réalisation de perte en capital sur le BUP. Toutefois, certains BUP qu'on appelle des BMD prennent facilement de la valeur donc on permet la réalisation de perte en capital et le report.

Les pages 70 et 71 de votre Tome 1 discutent des définitions de BUP et BMD. La liste des BMD à la page 71 est suffisante pour reconnaître les BMD.

Voilà,

Bonne étude,

Jonathan
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