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M'expliquer pourquoi  la  réponse est faux , cependant dans la solution il est indiqué dans la première  phrase. La vérification dans la L.I.R. est la première étape afin de déterminer si une dépense  est déductibles ou non.
demandé dans Question 1-3 (Tome I-Sujet 1) par Aucun CLUB (25 points)
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1 Réponse

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Meilleure réponse
Boujour Nourix,

la partie de l'énoncé qui le rend faux est : " ..., il suffit de lire le texte de la L.I.R. portant sur ce sujet."

Effectivement tel qu'indiqué dans la solution, la lecture du texte de la Loi est parfois insuffisant pour trouver une règle de droit applicable.

Voir à cet effet les sources de droit dans le volume, sujet 1, pp. 6-7

La lecture de la Loi est en effet la source de droit la plus forte (si on ignore l’existence des traités fiscaux internationaux). Il est sage de la consulter en premier afin de trouver le traitement fiscal approprié.

Cependant, il peut arriver que le texte de loi soit muet ou imprécis en regard du traitement fiscal recherché. Dans ce cas, les autres sources de droit doivent être consultées (la jurisprudence, les positions administratives et la littérature fiscale, au besoin). La réponse ainsi trouvée (le traitement fiscal approprié) est juridiquement valable considérant l’absence d’une source de droit plus forte portant sur le sujet.


Merci d'enrichir wF,
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