Faites partie des grands collaborateurs ! (Inscription)
58 pers. connectées
0 collaborateurs et 58 anonymes

6,915 questions

8,612 réponses

3,380 commentaires

5,297 collaborateurs

Badges récents

Autobiographe
AngelinaJolie
Photogénique
tonymoyer
Photogénique
delhiescorts
Autobiographe
delhiescorts
Photogénique
worldwidedirectory
Découvrez la licence Creatives Commons
Offert par FISCALITÉuqtr.ca

Notre engagement
Question répondue en
24 heures ou moins (jour ouvrable) pour TOUS les utilisateurs de FISCALITÉuqtr.ca


Pour participer à wikiFISC, il est préférable de créer un compte de collaborateur (voir Inscription). Une participation anonyme (sans créer de compte) est aussi possible (avec un contrôle anti-robot cependant).

Votre compte vous permet de suivre vos questions posées et vos réponses soumises, d'être notifié, de voter sur des questions / réponses qui vous plaisent et même de gagner des points et remporter des badges.

Toutes personnes intéressées à enrichir wikiFISC de façon anonyme est bienvenue de le faire.

Valeurs: Entraide,Collaboration

Professeurs
Boivin | Bachand | Lemelin | Blais
FISCALITÉuqtr.ca

Marc Aubrey
Lyne Rioux
Émilie Portelance
Vincent Bal Gagnon (chargé de cours)
Pier-Luc Lajoie
Jonathan Gosselin (chargé de cours)

Et autres collaborateurs

Faites un témoignage

+1 vote
145 vues
En regardant la solution du cas que nous avons fait ce matin (4-1), j'ai pu constater que le montant des cadeaux donnés par l'employeur n'avait pas été soustrait du 500 $, donc supposons que l'employé a reçu 10 000 $ de cadeaux, la totalité du 10 000 $ est inclus dans le revenu d'emploi.


Alors que la loi dit que seulement la portion supérieure à 500 $ peut être incluse dans le revenu d'emploi. Donc dans cette optique le montant à inclure serait 9500 $ (10 000$ -500 $).
demandé dans Question 4-1 (Tome I - Sujet 4) par
recatégorisées par

1 Réponse

0 votes
 
Meilleure réponse
Bonjour anonyme,

il ne s'agit pas d'un cadeau. Les dépenses personnelles de l’employé assumées par l’employeur (avantage imposable traité au point 3.2 du sujet 4 du volume) ne sont pas TOUS des cadeaux.

Tel qu'indiqué à la p. 105 en note de bas de page:

«... pour une occasion spéciale. Un cadeau, par définition, est un bien offert sporadiquement pour souligner un événement personnel / une réalisation spéciale survenue dans la vie de l'employé. Conséquemment, un cadeau ne peut pas être versé sur une base régulière et ne peut surtout pas être prévu / obligé dans un contrat d'emploi. Un cadeau doit être donné lors d’occasion spéciale comme une fête religieuse, un anniversaire, un mariage ou la naissance d’un enfant. Une récompense doit avoir été donnée en reconnaissance de réalisations professionnelles telles que l’atteinte d’un certain nombre d’années de service ou des suggestions d’employés.»


Donc, un indice doit être fourni dans l'énoncé afin de pouvoir conclure qu'il s'agit d'un cadeau / récompense.


Merci de votre apport,
répondu par (-411,290 points)
edité par
...