Faites partie des grands collaborateurs ! (Inscription)
52 pers. connectées
0 collaborateurs et 52 anonymes

6,768 questions

8,460 réponses

3,348 commentaires

3,532 collaborateurs

Badges récents

Autobiographe
nimrah
Photogénique
allassignmenthelp
Autobiographe
maxwillor
Rép. appréciée
Prof. Marc Bachand
Quest. appréciée
Prof. Marc Bachand
Découvrez la licence Creatives Commons
Offert par FISCALITÉuqtr.ca

Notre engagement
Question répondue en
24 heures ou moins (jour ouvrable) pour TOUS les utilisateurs de FISCALITÉuqtr.ca


Pour participer à wikiFISC, il est préférable de créer un compte de collaborateur (voir Inscription). Une participation anonyme (sans créer de compte) est aussi possible (avec un contrôle anti-robot cependant).

Votre compte vous permet de suivre vos questions posées et vos réponses soumises, d'être notifié, de voter sur des questions / réponses qui vous plaisent et même de gagner des points et remporter des badges.

Toutes personnes intéressées à enrichir wikiFISC de façon anonyme est bienvenue de le faire.

Valeurs: Entraide,Collaboration

Professeurs
Boivin | Bachand | Lemelin | Blais
FISCALITÉuqtr.ca

Marc Aubrey
Lyne Rioux
Émilie Portelance
Vincent Bal Gagnon (chargé de cours)
Pier-Luc Lajoie
Jonathan Gosselin (chargé de cours)

Et autres collaborateurs

Faites un témoignage

+1 vote
90 vues
Un gain en capital sur la vente d’actions de sociétés publiques, est un BUP? comment je fais pour savoir qu'il est imposé à 50%?
demandé dans Questions portant sur : Le matériel pédagogique (Tome I – Sujet 3) par
recatégorisées par

1 Réponse

+1 vote
 
Meilleure réponse
Bonjour anonyme,

un placement n'est pas un BUP. C'est une immobilisation qui génère du revenu.
Conformément à la page 75, un BUP est un bien affecté principalement à l’usage ou à l’agrément personnel du contribuable (par exemples un chalet personnel, un voilier, une
automobile, un vêtement, un appareil électronique).

Tous les gains et toutes les pertes doivent être fractionnées par 50% afin de trouver les GCI et les PCD qui affectent le calcul du revenu (à 3b)). Il n'y a aucune exception, tous doivent être fractionnés. Parfois, le GCI (ou la PCD) est donné directement. Il faut bien lire les termes utilisés.

Voir la définition des termes, volume p. 70.


Merci d'enrichir wF,
répondu par (-426,500 points)
+1
Quand vous parlez de termes utilisés, vous voulez dire si on mentionne "Gain en capital imposable" ou "gain en capital" ?
J'ai fait une erreur dans la question 3-2. Gain en capital imposable signifie qu'il est déjà fractionné à 50% alors que gain en capital, il faut appliquer le 50% ?

Merci encore !
0
C'est exact.

Tous ces termes sont importants et sont définis à la p. 70 du volume.

Merci,
...