Faites partie des grands collaborateurs ! (Inscription)

7,284 questions

9,011 réponses

3,474 commentaires

Badges récents

Quest. appréciée
nmasters
Quest. appréciée
KSylvain
Découvrez notre licence Creatives Commons sur FISCALITÉuqtr.ca
Offert par FISCALITÉuqtr.ca

Notre engagement
Question répondue en
24 heures ou moins (jour ouvrable) pour TOUS les utilisateurs de FISCALITÉuqtr.ca

Inscription obligatoire
Pour participer à wikiFISC, il est obligatoire de créer un compte (Inscription). Une participation anonyme, sans créer de compte, n'est pas possible.

Votre compte vous permet de suivre vos questions posées et vos réponses soumises, d'être notifié, de voter sur des questions / réponses qui vous plaisent et même de gagner des points et remporter des badges.

Toute personne intéressée à enrichir wikiFISC est bienvenue de le faire.

Valeurs: Entraide,Collaboration

Professeurs
Boivin | Bachand | Lemelin
FISCALITÉuqtr.ca

Faites un témoignage sur FISCALITÉuqtr.ca

+1 vote
147 vues
Un gain en capital sur la vente d’actions de sociétés publiques, est un BUP? comment je fais pour savoir qu'il est imposé à 50%?
demandé dans Questions portant sur : Le matériel pédagogique (Tome I – Sujet 3) par
recatégorisées par

1 Réponse

+1 vote
 
Meilleure réponse
Bonjour anonyme,

un placement n'est pas un BUP. C'est une immobilisation qui génère du revenu.
Conformément à la page 75, un BUP est un bien affecté principalement à l’usage ou à l’agrément personnel du contribuable (par exemples un chalet personnel, un voilier, une
automobile, un vêtement, un appareil électronique).

Tous les gains et toutes les pertes doivent être fractionnées par 50% afin de trouver les GCI et les PCD qui affectent le calcul du revenu (à 3b)). Il n'y a aucune exception, tous doivent être fractionnés. Parfois, le GCI (ou la PCD) est donné directement. Il faut bien lire les termes utilisés.

Voir la définition des termes, volume p. 70.


Merci d'enrichir wF,
répondu par (-368,135 points)
+1
Quand vous parlez de termes utilisés, vous voulez dire si on mentionne "Gain en capital imposable" ou "gain en capital" ?
J'ai fait une erreur dans la question 3-2. Gain en capital imposable signifie qu'il est déjà fractionné à 50% alors que gain en capital, il faut appliquer le 50% ?

Merci encore !
0
C'est exact.

Tous ces termes sont importants et sont définis à la p. 70 du volume.

Merci,
...