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Bonjour,

Je ne semble pas avoir bien compris l'application de la règle de 1000$ minimum quand il y a un gain ou une perte avec un BUP.

Par exemple, dans le BQI1 de la semaine 3, dans l'énoncé le gain net imposable du BUP en 20XX est de 250$.

Il n'a pas été augmenté à 1000$, mais est égale à zéro.

De plus, pourquoi la perte en capital déductible de 20XX est de 1250$?

Merci
demandé dans Questions portant sur : Le matériel pédagogique (Tome I – Sujet 3) par

1 Réponse

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Meilleure réponse
Bonjour Melissa,

Tel que démontré dans les exemples du volume (p. 76):

Seulement lors de la disposition d'un BUP (ou d'un BMD):

Si le prix réellement payé lors de l'acquisition du bien (PBR) est inférieur à 1 000 $, il est alors réputé être de 1 000 $.
ET
Si le prix réellement encaissé lors de la disposition du bien (PD) est inférieur à 1 000 $, il est alors réputé être de 1 000 $.

Ensuite, les règles usuelles de calcul de gain (perte) en capital s'appliquent (PD - PBR = GC ou PC). X 50 % = GCI ou PCD

C'est donc dire que cette règle du 1 000 $ minimum ne s'applique pas directement sur la valeur du GCI (ou PCD) mais plutôt sur chacune de ses composantes (PBR et PD). Ensuite, le calcul du GCI (ou de la PCD) demeure inchangé.

Voir les exemples p. 76


Merci de votre apport à wF
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