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Bonjour,

Concernant les allocations raisonnables pour véhicule à moteur, je voudrais seulement savoir si on juge que l'allocation est imposable en fonction du calcul des transactions séparément ou de la moyenne de l'année?

Exemple l'employé ne reçoit aucune allocation pour les 5 000 premier KM mais reçoit 1$/KM ensuite pour 2 000 KM. À la fin de l'année le montant qu'il a reçu est sous l'allocation raisonnable (0.54*5000 +0.48*2000 = 3 660$ vs 2 000$ reçu)

Merci à l'avance pour votre aide

Catherine
demandé dans Questions portant sur : Le matériel pédagogique (Tome I – Sujet 4) par Aucun CLUB (75 points)

1 Réponse

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Bonjour Catherine,

c'est une bonne question!

Selon moi, la mention de "5 000 premier KM" veut dire "les 5 000 premier KM payés avec une allocation" et non "les 5 000 premier KM parcourus".

Donc, dans ton exemple, 1$/KM est payé pour "les 2 000 premier KM payés avec une allocation". Donc non raisonnable selon moi.


Merci d'enrichir wF,
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