Question pour le prof...

Question

Bonjour,

Après avoir discuté avec un autre élève en fin de semaine, je me suis mise à douter de la compréhension que j'avais par rapport à l'inclusion et à la déduction des allocations imposables dans le revenu du calcul d'emploi. J'ai eu beau relire encore et encore les sujets 3 et 4, je doute encore. Si mon employeur m'offre une allocation non raisonnable (montant trop élevé pour le prix réellement payé) pour des frais d'hébergement, je dois l'inclure au revenu. Là où je me questionne, c'est à savoir si je dois SOUSTRAIRE (déduire dans la s-s- a) le montant réellement payé de mes frais d'hébergement de l'allocation ou bien si je dois en faire abstraction?

Merci!

Answer 1

Bonjour,
Tu vas inclure l'allocation non raisonnable dans le revenu, et tu aura une déduction à faire des frais réels encourus.

Comments

Bonjour Khaoula,

Est-ce que cette déduction se fait dans le calcul du revenu d'emploi (sous-section a) ou ailleurs?

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Good!

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Bonjour, oui c'est dans les déductions à la s.s.a.

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C'est ce que je croyais mais je voulais être certaine.
Un gros merci!

Answer 2

Bonjour,


Voir volume p. 176 :

« Conditions pour que la dépense soit déductible :

o L’employé exerce son emploi ailleurs qu’au lieu de l’entreprise de
l’employeur;

o L’employé est obligé d’acquitter ses propres frais de déplacement;

o L’employé ne déduit aucune dépense en tant que vendeur à commission (en
vertu de 8(1)f));

o L’employé n’a pas reçu une allocation non imposable (en vertu de 6(1)b)) de
la part de son employeur pour couvrir ses frais de déplacement encourus;
(dit autrement, soit l’employé n’a pas reçu d’allocation du tout, soit il a reçu
une allocation qui est à inclure au revenu d’emploi) »

Comments

Bonjour,

C'est justement le 4e point que j'avais du mal à décoder. J'ignore si c'est parce qu'on est dimanche et que mon cerveau est resté sur l'oreiller, mais je crois que je viens enfin d'en saisir le sens!

Merci!