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158 vues
Bonjour,
C'est quoi l'impact majore au niveau du calcul de l'inclusion dans le revenu, quand dans le contrat de prêt, on a la clause de payer une partie du capital la première année ou dans 10 ans.
Merci
(j'ai mis la question dans le mauvaise catégorie tout à l'heure)
demandé dans Questions portant sur : Le matériel pédagogique (Tome I – Sujet 4) par CLUB des 500 (1,010 points)

1 Réponse

0 votes
 
Meilleure réponse
* Votre question est identique au contexte de l'étude de cas évaluée


Bonjour à vous,  

Je l'ignore. À vous de me le dire, c'est vous l’expert.


-  Votre client David Simard qui n'a aucune connaissance en fiscalité et
au monde des affaires en général
répondu par (-368,135 points)
+1
Merci M. Simard pour votre réponse, par contre ma question est plutôt pour M. Boivin :)
+1
J'avais compris mais je ne vous fournirai pas la réponse puisque votre question est identique au contexte de l'étude de cas évaluée.
+1
Bonjour,
Étant donné qu'on a terminé la partie 1 de l'étude de cas, pouviez-vous svp répondre à ma question?
Merci beaucoup!
+1
Bonjour,

Voir volume p. 128.

Le calcul de l'inclusion au revenu d'emploi (formule a) - c)) se fait sur le capital emprunté par l’employé durant l’année 20XX, sans plus.

Si aucun remboursement de capital n'est fait en 20XX, le calcul se fait sur le montant de capital emprunté au début et ce, pour toute la durée de l'année 20XX (11 mois).

Le fait que le remboursement soit fait dans 10 ans ne change rien.

Bonne étude,
...