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J'ai de la difficulté à comprendre où vont les éléments déductibles et où vont les éléments non déductibles... Selon ma compréhension, les éléments déductibles iraient après le calcul du revenu net fiscal et les éléments non déductible iraient dans le calcul du revenu net fiscal. Est-ce exact? Merci.
demandé dans Questions portant sur : Le matériel pédagogique (Tome II – Sujet 1) par

3 Réponses

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Meilleure réponse
Bonsoir Jenny,

      Lorsque tu désires obtenir ton revenu net d'entreprise à partir de ton bénéfice net comptable (Méthode de conciliation), tu dois déduire les dépenses déductibles au niveau fiscal (Amortissement fiscal) et additionner les revenus fiscaux imposables (Récupération d'amortissement). Par contre, au niveau comptable, il est possible qu'il y ait des revenus imposables autres que du revenu d'entreprise (Revenu de biens) à retrancher et des dépenses comptables non admises au fiscal (Amortissement comptable) à additionner pour annuler cette dépense.

Je crois que tu mélanges les déductions qui viennent réduire le revenu net fiscal pour obtenir le revenu imposable et les éléments déductibles et non déductibles dans le calcul de ton revenu d'entreprise dans la méthode de conciliation.

Est-ce plus clair?

Jonathan
répondu par (-3,580 points)
+1 vote
Oui c'est plus claire, mais je me demande toujours où est-ce que l'on doit placer les éléments déductibles et les éléments non déductible dans l'équation du revenu d'entreprise. Est-ce que je doit considérer que les éléments non déductible viennent en moins et que les éléments déductibles viennent en plus?
répondu par
0 votes
La conciliation du bénéfice comptable et du revenu d’entreprise (fiscal) consiste en un exercice de transformation (de conciliation) entre le bénéfice comptable qui est établi selon les règles comptables en vigueur et le calcul du revenu d’entreprise (fiscal) qui doit quant à lui être établi conformément aux règles prévues dans la Loi de l’impôt.

La conciliation du bénéfice comptable et du revenu d’entreprise (fiscal) débute par le bénéfice comptable (point de départ) auquel des ajustements sont apportés, en plus et en moins, afin de le transformer en revenu d’entreprise (fiscal) (point d’arrivée). Cet exercice de conciliation est efficient du fait que son point de départ (le bénéfice comptable) est établi selon des règles (comptables) qui sont similaires en grande partie aux règles à utiliser dans le calcul du revenu d’entreprise (fiscal).

Ainsi, seulement lorsque certaines règles comptables appliquées (au point
de départ) divergent des règles fiscales à appliquer (au point d’arrivé), des
ajustements doivent être apportées dans la conciliation:


Bénéfice comptable (BC) établi selon les règles comptables en vigueur

1- AJOUTER les produits non constatés au BC et
à inclure au revenu d’entreprise (fiscal)

2- AJOUTER les charges constatées au BC et
non déductibles au revenu d’entreprise (fiscal)

3- RETRANCHER les produits constatés au BC et
non à inclure au revenu d’entreprise (fiscal)

4 RETRANCHER les charges non constatées au BC et
déductibles au revenu d’entreprise (fiscal)

= Revenu d’entreprise conforme à la Loi


Voir volume p. 23


Bonne étude,
répondu par (-368,465 points)
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