Faites partie des grands collaborateurs ! (Inscription)

7,334 questions

9,063 réponses

3,495 commentaires

Badges récents

Gêné
Sarahbouchh
Rép. appréciée
Prof. Marc Bachand
Quest. aimée
Moraine
Découvrez notre licence Creatives Commons sur FISCALITÉuqtr.ca
Offert par FISCALITÉuqtr.ca

Notre engagement
Question répondue en
24 heures ou moins (jour ouvrable) pour TOUS les utilisateurs de FISCALITÉuqtr.ca

Inscription obligatoire
Pour participer à wikiFISC, il est obligatoire de créer un compte (Inscription). Une participation anonyme, sans créer de compte, n'est pas possible.

Votre compte vous permet de suivre vos questions posées et vos réponses soumises, d'être notifié, de voter sur des questions / réponses qui vous plaisent et même de gagner des points et remporter des badges.

Toute personne intéressée à enrichir wikiFISC est bienvenue de le faire.

Valeurs: Entraide,Collaboration

Professeurs
Boivin | Bachand | Lemelin
FISCALITÉuqtr.ca

Faites un témoignage sur FISCALITÉuqtr.ca

+1 vote
503 vues
Bonjour M. Boivin,
Devons-nous simplement maitriser le contexte de cette mesure anti-évitement ou nous devons aussi connaitre les conditions d'applications, les conséquences fiscales et les exceptions concernant ce sujet. Comme il est mentionné, à la p.327 des notes de cours, que la suite de l'étude dépasse le cadre du cours du baccalauréat, je me demandais si cette section peut être questionnée lors de l'examen final du cours CTB6050.

Merci!
demandé dans Questions portant sur : Le matériel pédagogique (Réorg. et planif. – Sujet 5) par

1 Réponse

+1 vote
 
Meilleure réponse
Bonjour,
Vous devez simplement connaître le contexte d'application de cette mesure.
Nicolas
répondu par (-983,820 points)
...