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Bonjour !

Je ne comprends vraiment pas pourquoi on inclut le 3000$ de frais payés pour Jacob alors que l'enfant N'EST PAS confié à un/une :
- gardienne
- service de garde
- pensionnat / colonie de vacances
- camp de jour / camps sportif de jour (p.220)

Aussi, par rapport aux deux camps sportifs (camps d'équitation et camps de ski), si je comprends bien, on inclut le camps d'équitation parce qu'il est plutôt de nature ''garde des enfants'', tandis que l'autre n'est pas inclus car il concerne plutôt la performance sportive et l'obtention d'une attestation? Je ne trouve nulle par dans le manuel ou cette distinction est expliquée, à part la note en bas de page 184 qui mentionne le numéro des paragraphes d'une position administrative de l'ARC.

Merci.
demandé dans Question 5-4 (Tome I - Sujet 5) par CLUB des 500 (800 points)

1 Réponse

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Meilleure réponse
Bonjour Chloe,

Le 3000$ est payé à une gardienne (la grand-mère). L'enfant est confié à cette gardienne.


"Aussi, par rapport aux deux camps sportifs (camps d'équitation et camps de ski), si je comprends bien, on inclut le camps d'équitation parce qu'il est plutôt de nature ''garde des enfants'', tandis que l'autre n'est pas inclus car il concerne plutôt la performance sportive et l'obtention d'une attestation?" = EXACT
ET aussi car il ne constitue pas une garde d'enfants (l'enfant est autonome, 16 ans).


Effectivement, les problèmes à résoudre (BQI en fiscalité) font partie intégrante de la démarche pédagogique. Ils permettent de compléter l'étude d'un sujet donné. La lecture seule du volume n'est pas suffisante.


Merci d'enrichir wF,
répondu par (-394,840 points)
edité par
+1
Je ne comprends pas pouquoi vous dites qu'elle est autonome (elle est âgée de 16 ans ou moins à la fin de l'année, donc enfant admissible)?
0
Ce n'est pas parce qu'un enfant a 16 ans (et donc qu'il est admissible à être confié à un service de garde (définition de enfant admissible)) que tous les frais payés pour lui se qualifient automatiquement de frais de garde d'enfants. Il faut juger du cas par cas (importance du service de garde vs importance du service de cours sportifs).

À titre d'exemple (extrême), si je paye un cours de ski à mon enfant de 16 ans et qu'il s'y rend seul en voiture, le degré de garde d'enfants est complètement absent dans ce service.
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