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168 vues
Bonjour,

J'ai une question concernant les fiducies !

La société A est détenue à 100% par une fiducie et les deux bénéficiaires de la fiducie sont Monsieur X et Madame Y.
Est-ce que la société B qui elle est détenue à 100% par Madame Y est considérée comme étant associée avec la société A?

Si oui, où est-ce que je pourrais avoir l'information (dans le livre ou dans la LIR)?

Merci
demandé dans Questions portant sur : Le matériel pédagogique (Réorg. et planif. – Sujet 9) par CLUB des 100 (430 points)

1 Réponse

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Meilleure réponse
Bonjour SLB,

Votre question demande une compréhension et une interprétation élargie des sociétés associées. Pourriez-vous me dire dans le cadre de quel cours étudiez-vous ce type de structure?

Selon ma logique fiscale, les deux sociétés seraient associées parce que, toujours selon moi, la société A serait réputée être contrôlée, à tour de rôle, par chacun des bénéficiaires. Je n’ai pas de piste législative pour supporter mon raisonnement.

Merci de me répondre également.

Prof Bachand
répondu par (-920,665 points)
+1
Bonjour,
C'est dans le cadre du cours fiscalité avancée que nous avons au 2e cycle !

J'ai eu une situation très semblable au travail et je me questionnait sur le sujet !

Merci
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