Faites partie des grands collaborateurs ! (Inscription)
68 pers. connectées
0 collaborateurs et 68 anonymes

6,915 questions

8,613 réponses

3,380 commentaires

5,304 collaborateurs

Badges récents

Photogénique
spanglobalservices
Autobiographe
spanglobalservices
Autobiographe
jamesthomes
Autobiographe
AngelinaJolie
Photogénique
tonymoyer
Découvrez la licence Creatives Commons
Offert par FISCALITÉuqtr.ca

Notre engagement
Question répondue en
24 heures ou moins (jour ouvrable) pour TOUS les utilisateurs de FISCALITÉuqtr.ca


Pour participer à wikiFISC, il est préférable de créer un compte de collaborateur (voir Inscription). Une participation anonyme (sans créer de compte) est aussi possible (avec un contrôle anti-robot cependant).

Votre compte vous permet de suivre vos questions posées et vos réponses soumises, d'être notifié, de voter sur des questions / réponses qui vous plaisent et même de gagner des points et remporter des badges.

Toutes personnes intéressées à enrichir wikiFISC de façon anonyme est bienvenue de le faire.

Valeurs: Entraide,Collaboration

Professeurs
Boivin | Bachand | Lemelin | Blais
FISCALITÉuqtr.ca

Marc Aubrey
Lyne Rioux
Émilie Portelance
Vincent Bal Gagnon (chargé de cours)
Pier-Luc Lajoie
Jonathan Gosselin (chargé de cours)

Et autres collaborateurs

Faites un témoignage

+1 vote
232 vues
Bonjour,

J'ai une question concernant les fiducies !

La société A est détenue à 100% par une fiducie et les deux bénéficiaires de la fiducie sont Monsieur X et Madame Y.
Est-ce que la société B qui elle est détenue à 100% par Madame Y est considérée comme étant associée avec la société A?

Si oui, où est-ce que je pourrais avoir l'information (dans le livre ou dans la LIR)?

Merci
demandé dans Questions portant sur : Le matériel pédagogique (Réorg. et planif. – Sujet 9) par CLUB des 100 (430 points)

1 Réponse

+1 vote
 
Meilleure réponse
Bonjour SLB,

Votre question demande une compréhension et une interprétation élargie des sociétés associées. Pourriez-vous me dire dans le cadre de quel cours étudiez-vous ce type de structure?

Selon ma logique fiscale, les deux sociétés seraient associées parce que, toujours selon moi, la société A serait réputée être contrôlée, à tour de rôle, par chacun des bénéficiaires. Je n’ai pas de piste législative pour supporter mon raisonnement.

Merci de me répondre également.

Prof Bachand
répondu par (-899,935 points)
+1
Bonjour,
C'est dans le cadre du cours fiscalité avancée que nous avons au 2e cycle !

J'ai eu une situation très semblable au travail et je me questionnait sur le sujet !

Merci
...