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Bonjour !

Ma question concerne l'inclusion, à 3b), du GCI sur la disposition des actions de ProPub. inc. Dans l'énnoncé, il est mentionné que:
- l'avantage imposable (inclusion au revenu d'emploi à 3a), s.s.a.) est de 8000$
- le gain en capital réalisé est de 14 000$.

Nous avons vu dans le sujet 4 que l'inclusion en GCI à 3b) se calcule comme suit: (PD - PBR - inclusion au revenu d'emploi) x taux d'inclusion. On sait que PD - PBR = GC, donc :
GCI = (14 000 - 8 000) x 50% = 3 000$

Dans le corrigé, au moment de calculer le montant à inclure à 3b), on ne tient pas compte de l'inclusion de 8000$ au revenu d'emploi et le GCI est calculé comme suit : 14 000 x 50% = 7 000. Est-ce normal?

Merci beaucoup !
demandé dans Question 6-5 (Tome I - Sujet 6) par CLUB des 500 (800 points)

1 Réponse

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Meilleure réponse
Bonjour Chloe,

C'est plutôt présenté ainsi: (PD - (PBR + inclusion au revenu d'emploi)) x taux d'inclusion


Lorsque l'énoncé mentionne " La vente de ses actions a généré un gain en capital de 14 000 $ ", cela signifie que le calcul de GC est (correctement) complété, soit

GC = (PD - (PBR + inclusion au revenu d'emploi)) = 14,000

Ensuite, GCI = 14,000 X 50%

Ce n'est pas un problème qui porte sur le calcul du GC (sujet 6 = Calcul du RI), c'est pourquoi ce calcul est déjà complété.


Bon travail,
répondu par (-391,480 points)
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