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Avant 20XX : on a
Perte en capital nette (PCN) subie en 1997 = 20 000 $
Perte en capital nette (PCN) subie le 15 novembre 2000 = 50 000 $

Si on rajuste 20000/0,75*0,5 = 13 333
Alors 50 000 + 13 333 = 63 333$ de PCN

Je ne comprends pas pourquoi on ne déduit pas le 63 333$ de PCN au complet comme nous avons un GCI de 375 000$.
demandé dans Question 6-2 (Tome I - Sujet 6) par

1 Réponse

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Meilleure réponse
Bonjour Sarah,

vous avez raison, vous pourriez déduire la totalité des PCN dans l'année puisque que vous réalisez suffisamment de GCI pour le faire. Cependant, serais-ce avantageux de le faire pour le contribuable concerné ..?


" Puisque Monsieur Laliberté a réalisé un gain en capital imposable sur des AAPE, on retrouve deux types de déductions  qui pourront servir à réduire son revenu imposable pour l'année 20XX, soit l'utilisation de la DGC et l'utilisation des PCN. Bien qu'il convienne de réduire à un montant minimum le revenu imposable de votre client, l'optimisation de la situation fiscale de celui-ci exige également que vous privilégiez l'utilisation de la DGC au dépend de l'utilisation des PCN pour réduire le revenu imposable lorsqu'un tel choix s'impose. Compte tenu de ce dernier objectif, nous devons calculer, dans un premier temps, la DGC maximum sans tenir compte de l'utilisation des PCN possibles.

 ... il faut tout d'abord saisir qu'il existe plusieurs situations (lorsque nous sommes en présence de GCI sur AAPE) où il faut choisir d'annuler ou réduire le GCI en utilisant soit la DGC, soit  les PCN. Tel qu'expliqué dans la partie a) de la question, il existe des situations ou l'utilisation de PCN vient réduire l'utilisation possible de la DGC. Dans ces cas, quelle déduction doit-on prioriser ..?

La réponse se trouve dans le degré de flexibilité associé aux déductions (DGC ou PCN). Comme nous l'avons étudié, l'utilisation de la DGC est peu flexible et ne peut être utilisée que pour diminuer des GCI obtenus à la vente de biens très précis (AAPE, BAA, BPA).
La présence de GCI sur des actions admissibles de petite entreprise, des biens agricoles admissibles ou des biens de pêches admissibles demeure un événement très rare. Cela implique que si nous sommes en présence d'un tel gain, il faut utiliser la DGC pour le réduire, même si nous avons une banque de PCN de disponible. Il est préférable de garder ces PCN pour annuler les prochains GCI à venir. Contrairement à la DGC, Ces pertes sont plus flexibles et peuvent être utilisées contre tout GCI peu importe la nature du bien ainsi vendu. "
répondu par (-359,825 points)
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