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Bonjour,
À la p.345 des notes de cours, il y a un rappel de ne pas oublier le risque d'application de l'IMR concernant le calcul de la DGC. Quel est ce risque?

Merci!
demandé dans Questions portant sur : Le matériel pédagogique (Réorg. et planif. – Sujet 6) par

1 Réponse

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Meilleure réponse
La déduction du gain en capital est le principal élément qui peut déclencher le paiement de l'impôt minimum de remplacement. Il faut toujours avoir le réflexe de considérer le montant d IMR payable lors de la cristallisation.
répondu par (-983,970 points)
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