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Bonjour,

Je ne comprends pas bien ce qui se passe dans l'année 20YY dans les notes de cours, " le seuil à respecté " ? Qu 'est-ce que c'est ? Comment on fait pour connaître le montant etc. ???
Page 324 et 325 (exemple donné)

" Seuil minimum d'impôt à respecter
compte tenu de l'IMR de l'année 20YY"

Merci,

Stéphanie
demandé dans Questions portant sur : Le matériel pédagogique (Tome I – Sujet 7) par CLUB des 100 (425 points)

1 Réponse

0 votes
 
Meilleure réponse
Bonjour Stéphanie,

en 20YY, le contribuable est en droit de se faire rembourser le surplus d'impôt occasionné par l'application de l'impôt minimum de remplacement qu'il a dû payer (19,209$) l'année précédente (en 20XX).

Ce remboursement se fait à l'encontre de l'impôt fédéral de base (IFB) obtenu en 20YY.

Avec un IFB d'un montant de 3,945$ obtenu en 20YY,  il est assurément impossible pour lui de se faire rembourser un montant de 19,209$.

Advenant le cas où le contribuable demanderait un remboursement d'un montant de 3,945$,  il se retrouverait avec un IFB de 0$ en 20YY. Dans ce cas, il serait tenu de payer encore un montant d'IMR puisque l'IFB (de 0$) serait de nouveau inférieur au seuil d'impôt minimum de remplacement (2,348$) pour 20YY.
On tourne en rond!

Ainsi le contribuable doit demander un remboursement tout en s'assurant de ne pas réduire son IFB (3,945$) plus bas que le montant d'IMR (2,348$) de l'année 20YY, soit un remboursement de 1,597$.



Bon travail,
répondu par (-410,030 points)
+1
Ah ok !! Merci !!

Je comprends cette partie.... mais s'il peut obtenir un rembousement de 1 597$... comment se fait-il qu'il ait de l'impôt à payer dans la situation ? 1 961$ ...
0
IFB = 3 945 $
(-) Remboursement de l'IMR
payé dans les années antérieures = 1 597 $
sous-total = 2 348 $

(-) Abattement d'impôt du Québec¸
(16,5 % de 2 348 $) = 387 $

IMPÔT PAYABLE = 1 961 $

(-) Retenues d'impôt effectuées = 0 $

SOLDE DÛ = 1 961 $


C'est la structure même du calcul de l'impôt (expliquée au sujet 7).

Sans le remboursement obtenu de 1 597 $, le solde dû aurait été encore plus élevé.


Bon travail,
+1
Merci !
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