Faites partie des grands collaborateurs ! (Inscription)
55 pers. connectées
1 collaborateurs et 54 anonymes
Collaborateurs

7,171 questions

8,889 réponses

3,460 commentaires

9,189 collaborateurs

Badges récents

Rép. appréciée
Prof. Nicolas Boivin
Quest. appréciée
Mike Ménard
Quest. appréciée
Vianney
Photogénique
consulting45w
Photogénique
vegus168
Découvrez notre licence Creatives Commons sur FISCALITÉuqtr.ca
Offert par FISCALITÉuqtr.ca

Notre engagement
Question répondue en
24 heures ou moins (jour ouvrable) pour TOUS les utilisateurs de FISCALITÉuqtr.ca


Pour participer à wikiFISC, il est préférable de créer un compte de collaborateur (voir Inscription). Une participation anonyme (sans créer de compte) est aussi possible (avec un contrôle anti-robot cependant).

Votre compte vous permet de suivre vos questions posées et vos réponses soumises, d'être notifié, de voter sur des questions / réponses qui vous plaisent et même de gagner des points et remporter des badges.

Toutes personnes intéressées à enrichir wikiFISC de façon anonyme est bienvenue de le faire.

Valeurs: Entraide,Collaboration

Professeurs
Boivin | Bachand | Lemelin
FISCALITÉuqtr.ca

Faites un témoignage sur FISCALITÉuqtr.ca

+1 vote
424 vues
Bonjour,

Je ne comprends pas bien ce qui se passe dans l'année 20YY dans les notes de cours, " le seuil à respecté " ? Qu 'est-ce que c'est ? Comment on fait pour connaître le montant etc. ???
Page 324 et 325 (exemple donné)

" Seuil minimum d'impôt à respecter
compte tenu de l'IMR de l'année 20YY"

Merci,

Stéphanie
demandé dans Questions portant sur : Le matériel pédagogique (Tome I – Sujet 7) par CLUB des 100 (450 points)

1 Réponse

0 votes
 
Meilleure réponse
Bonjour Stéphanie,

en 20YY, le contribuable est en droit de se faire rembourser le surplus d'impôt occasionné par l'application de l'impôt minimum de remplacement qu'il a dû payer (19,209$) l'année précédente (en 20XX).

Ce remboursement se fait à l'encontre de l'impôt fédéral de base (IFB) obtenu en 20YY.

Avec un IFB d'un montant de 3,945$ obtenu en 20YY,  il est assurément impossible pour lui de se faire rembourser un montant de 19,209$.

Advenant le cas où le contribuable demanderait un remboursement d'un montant de 3,945$,  il se retrouverait avec un IFB de 0$ en 20YY. Dans ce cas, il serait tenu de payer encore un montant d'IMR puisque l'IFB (de 0$) serait de nouveau inférieur au seuil d'impôt minimum de remplacement (2,348$) pour 20YY.
On tourne en rond!

Ainsi le contribuable doit demander un remboursement tout en s'assurant de ne pas réduire son IFB (3,945$) plus bas que le montant d'IMR (2,348$) de l'année 20YY, soit un remboursement de 1,597$.



Bon travail,
répondu par (-381,735 points)
+1
Ah ok !! Merci !!

Je comprends cette partie.... mais s'il peut obtenir un rembousement de 1 597$... comment se fait-il qu'il ait de l'impôt à payer dans la situation ? 1 961$ ...
0
IFB = 3 945 $
(-) Remboursement de l'IMR
payé dans les années antérieures = 1 597 $
sous-total = 2 348 $

(-) Abattement d'impôt du Québec¸
(16,5 % de 2 348 $) = 387 $

IMPÔT PAYABLE = 1 961 $

(-) Retenues d'impôt effectuées = 0 $

SOLDE DÛ = 1 961 $


C'est la structure même du calcul de l'impôt (expliquée au sujet 7).

Sans le remboursement obtenu de 1 597 $, le solde dû aurait été encore plus élevé.


Bon travail,
+1
Merci !
...