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Je ne comprends pas trop ce qu'est un PDTPE. Auriez-vous des exemples à me donner question de mieux comprendre la logique dans les calculs.
Merci!
demandé dans Questions portant sur : Le matériel pédagogique (Tome I – Sujet 3) par

1 Réponse

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Meilleure réponse
La notion de PCD qui se qualifie (ou pas) de PDTPE sera étudiée dans le cours de Fiscalité II (sujet 4). Plusieurs critères seront alors à étudier

Pour les fins du présent cours, il vous est toujours mentionné si une PCD se qualifie (ou pas) de PDTPE.

Vous devez alors uniquement savoir comment bien présenter cette perte dans la structure du calcul du revenu (3b) et / ou 3d) le cas échéant).

Merci d'enrichir wikiFISC.

#collaboration
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