Faites partie des grands collaborateurs ! (Inscription)
59 collègues en ligne
0 collaborateurs et 59 anonymes

6,548 questions

8,230 réponses

3,292 commentaires

3,385 collaborateurs

Badges récents

Quest. appréciée
Emiliejoannette
Quest. appréciée
mitchb
Jette un oeil
coumba
Rép. appréciée
Prof. Marc Bachand
Quest. aimée
Bill

Notre engagement
Question répondue en
24 heures ou moins (jour ouvrable) pour TOUS les utilisateurs de FISCALITÉuqtr.ca


Pour participer à wikiFISC, il est préférable de créer un compte de collaborateur (voir Inscription). Une participation anonyme (sans créer de compte) est aussi possible (avec un contrôle anti-robot cependant).

Votre compte vous permet de suivre vos questions posées et vos réponses soumises, d'être notifié, de voter sur des questions / réponses qui vous plaisent et même de gagner des points et remporter des badges.

Toutes personnes intéressées à enrichir wikiFISC de façon anonyme est bienvenue de le faire.

Valeurs: Entraide,Collaboration

Professeurs
Boivin | Bachand | Lemelin | Blais
FISCALITÉuqtr.ca

Marc Aubrey
Lyne Rioux
Émilie Portelance
Vincent Bal Gagnon (chargé de cours)
Pier-Luc Lajoie
Jonathan Gosselin (chargé de cours)

Et autres collaborateurs
Découvrez la licence Creatives Commons

Offert par FISCALITÉuqtr.ca



Faites un témoignage


+2 votes
72 vues
Par rapport au cas du décès de Michel #2, pour établir la masse successorale «nette» après impôt, on enlève seulement l'impôt sur la disposition des actions SP (175000$). Pourtant, ce n'est pas le seul bien qui a de l'impôt latent.

Pourriez-vous m'éclairer?
demandé dans Finances personnelles et planification fiscale par CLUB des 100 (240 points)

1 Réponse

+2 votes
 
Meilleure réponse
Excellente question, Raphaël,

En réalité puisque le couple était marié et qu’il n’y avait pas de testaments, les biens peuvent être remis de manière fiscalement optimale. Je n’ai pas fait les calculs détaillés en classe, mais l’on peut penser que les actions correspondent essentiellement à 2/3 de la masse successorale. L’autre 1/3 sur lequel il y a de l’impôt latent, le roulement pour biens transférés au conjoint sera appliqué pour ne pas déclencher de l’impôt.

Prof Bachand
répondu par (-913,355 points)
...