Comment fonctionne une fiducie de fonds commun de placement?

Question

Une fiducie de fonds commun de placement, ou encore une fiducie de placements immobiliers, d'un point de vue fiscal, c'est une fiducie non testamentaire, non exclusive en faveur du conjoint.

Comment est-ce que leur imposition fonctionne?

Les revenus sont redistribués aux bénéficiaires (selon leurs parts), donc non imposables dans la fiducie. Par contre, est-ce que les frais de gestion chargés aux bénéficiaires, net des dépenses de la fiducie, est imposable au plus haut taux marginal?

Est-ce que c'est une application différente pour les fonds commun de placement? Matière qu'on ne verra pas au bacc?

Merci

Comments

Est-ce les revenus de la fiducie sont versés directement à la compagnie qui gère la fiducie, donc jamais aucun revenu est imposable dans la fiducie?

Answer 1

Allo Raphaël,

Tu te doutes sûrement qu’il existe des particularités complexes à ces structures de placements et qu’il serait difficile de les  expliquer en peu de temps.

Par contre, Les raisonnements que tu présentes sont bons et démontrent que tu saisis bien l’essence fiscale des fiducies. Pour revenir aux frais qui sont payés par les épargnants aux gestionnaires des fiducies de fonds communs de placement, ceux-ci sont plutôt dėductibles dans les fiducies réduisant ainsi d’autant les revenus attribués aux épargnants.

Par ailleurs, un ėpargnant qui débourserait des honoraires à un conseiller en valeurs mobilières pour la gestion de ses placement hors abri fiscal pourrait les déduire de son revenu net (donc au niveau du taux d’impôt marginal de ce contribuable).

De manière générale, lorsque le fonds commun de placements est exploité à même une société par actions, plutôt qu’une fiducie, la distribution de revenus et son imposition est plus souple et plus facile à reporter.

Prof Bachand