Parfait, anonyme,
Nous allons tenter de mettre de l’ordre dans le concept de fiducie en faveur du conjoint. Prenons tes questions, une à la fois;
1) L’avantage, de l’usage d’une fiducie exclusive en faveur du conjoint, que tu soulèves dans le cas d’une famille reconstituée est lié à l’effet combiné de bénéficier du roulement à l’entrée de la fiducie, tout en ne remettant jamais les biens au conjoint qui n’est pas le parent des enfants. Au décès de ce dernier, les biens seront remis aux enfants à la JVM, ce qui déclenchera l’impôt qui a été reporté lors du premeir décès. Maintenant, ta question, y-a-t-il avantage à agir ainsi lorsque le conjoint survivant est le parent des enfants? Au niveau fiscal, ça ne change rien, il y a roulement au premier décès et imposition lorsque le dernier conjoint décède. Le besoin de protéger les biens dans une fiducie lorsque le conjoint survivant est le parent des enfants est rarement un enjeu, sauf s’il a des conflits familiaux importants du vivant.
2) Il n’y a pas de report d’impôt particulier à remettre des biens à une fiducie exclusive en faveur du conjoint puisque le roulement serait êgalement disponible si les biens étaient directement transférés entre conjoints. Cette fiducie ne change rien en terme fiscal. Lorsque je mentionne que les biens remis à la sortie de la fiducie en faveur du conjoint s’effectuent sur une base de roulement c’est seulement si ceux-ci sont remis au conjoint bébéficiaire de la fiducie. Si il décède et que les biens sont remis aux enfants, le tout s’effectue à la JVM.
3) Rien à ajouter ici. Tu as raison, à la toute fin, lorsque le conjoint bénéficiaire de la fiducie en sa faveur décède, les biens sont remis aux héritiers (les enfants) et cette étape s’effectue à la JVM dėclenchant ainsi l’impôt.
4) À la fiducie.
5) Aux hėritiers des enfants.
Si tu as toujours des questions sur ce sujet, je t’invite à venir me voir à mon bureau ou me laisser ton numéro par courrriel pour que je puisse te répondre de faćon plus précise.
Merci!
Prof Bachand