Faites partie des grands collaborateurs ! (Inscription)
65 collègues en ligne
1 collaborateurs et 64 anonymes
Collaborateurs

6,547 questions

8,227 réponses

3,292 commentaires

3,382 collaborateurs

Badges récents

Jette un oeil
coumba
Rép. appréciée
Prof. Marc Bachand
Quest. aimée
Bill
Quest. appréciée
Bill
Rép. appréciée
Prof. Marc Bachand

Notre engagement
Question répondue en
24 heures ou moins (jour ouvrable) pour TOUS les utilisateurs de FISCALITÉuqtr.ca


Pour participer à wikiFISC, il est préférable de créer un compte de collaborateur (voir Inscription). Une participation anonyme (sans créer de compte) est aussi possible (avec un contrôle anti-robot cependant).

Votre compte vous permet de suivre vos questions posées et vos réponses soumises, d'être notifié, de voter sur des questions / réponses qui vous plaisent et même de gagner des points et remporter des badges.

Toutes personnes intéressées à enrichir wikiFISC de façon anonyme est bienvenue de le faire.

Valeurs: Entraide,Collaboration

Professeurs
Boivin | Bachand | Lemelin | Blais
FISCALITÉuqtr.ca

Marc Aubrey
Lyne Rioux
Émilie Portelance
Vincent Bal Gagnon (chargé de cours)
Pier-Luc Lajoie
Jonathan Gosselin (chargé de cours)

Et autres collaborateurs
Découvrez la licence Creatives Commons

Offert par FISCALITÉuqtr.ca



Faites un témoignage


+2 votes
139 vues
Bonjour !

J'ai une question portant sur la répartition du patrimoine successoral au décès. Elle est en lien avec le cas du deuxième décès de Michel dans le Power Point du cours sur le décès et la planification. Ma question est la suivante: si la portion de Michel (calcul #3) avait été plus petite que celle de Guylaine (calcul #4) suite à la séparation du patrimoine familial, est-ce que Guylaine aurait eu une dette envers Michel (ou plutôt sa succession dans le cas où il est décédé), et ce, même si elle fait partie de ses héritiers selon les dispositions du Code civil du Québec ?

Merci !
demandé dans Finances personnelles et planification fiscale par

1 Réponse

+1 vote
 
Meilleure réponse
Oui, Alex, la dette à payer en règlement du patrimoine familial de Guylaine à Michel fera partie de la masse successorale que Michel lèguera à ses héritiers. Bien sûr si Guylaine était la seule héritière de Michel, ce calcul ne serait pas nécessaire.

Bonne étude!

Prof Bachand
répondu par (-913,355 points)
edité par
0
Merci !
...