Faites partie des grands collaborateurs ! (Inscription)

6,149 questions

7,805 réponses

3,189 commentaires

3,047 collaborateurs

54 collègues en ligne
0 collaborateurs et 54 anonymes

Badges récents

Rép. appréciée
Prof. Marc Aubrey
Quest. aimée
Cookie
Quest. appréciée
jvaskelis
Rép. appréciée
Prof. Marc Aubrey
Autobiographe
suzainlian

Notre engagement
Question répondue en
24 heures ou moins (jour ouvrable) pour TOUS les utilisateurs de FISCALITÉuqtr.ca


Pour participer à wikiFISC, il est préférable de créer un compte de collaborateur (voir Inscription). Une participation anonyme (sans créer de compte) est aussi possible (avec un contrôle anti-robot cependant).

Votre compte vous permet de suivre vos questions posées et vos réponses soumises, d'être notifié, de voter sur des questions / réponses qui vous plaisent et même de gagner des points et remporter des badges.

Toutes personnes intéressées à enrichir wikiFISC de façon anonyme est bienvenue de le faire.

Valeurs: Entraide,Collaboration

Professeurs
Boivin | Bachand | Lemelin | Blais
FISCALITÉuqtr.ca

Marc Aubrey
Lyne Rioux
Émilie Portelance
Vincent Bal Gagnon (chargé de cours)
Pier-Luc Lajoie
Jonathan Gosselin (chargé de cours)

Et autres collaborateurs
Découvrez la licence Creatives Commons

Offert par FISCALITÉuqtr.ca



Faites un témoignage


Acquisition d'entreprise financée par l'entreprise elle même

+1 vote
23 vues
J'ai un cas réel d'une personne qui prévoit acquérir une entreprise. La banque lui propose que l'entreprise à acquérir contacte elle même un prêt servant à payer la transaction.

Monsieur Y vend donc ses actions à monsieur X. l'argent est payé directement par l'entreprise. À la fin monsieur X est propriétaire de l'entreprise qui elle, a une nouvelle dette.

J'ai une immense cloche d'alarme qui sonne...J'ai l'impression qu'il y aura un dividende réputé quelque part...à X ou à Y?

Pouvez-vous m'expliquer exactement les conséquences fiscales pour les trois parties dans cette transaction?

Merci.
demandé 24-Jan-2014 dans Questions portant sur : Le matériel pédagogique (Réorg. et planif. – Sujet 1) par anonyme

1 Réponse

+1 vote
 
Meilleure réponse
Bonjour,

Pour toutes questions ne portant pas sur l'utilisation du matériel pédagogique offert par FISCALITÉuqtr.ca, nous vous demandons plutôt d'utiliser notre forum de discussion: http://www.Facebook.com/FISCALITE. La communauté présente proposera des réponses intéressantes à toutes vos questions.

Réf.: http://www.uqtr.ca/opticq2a/?qa=cest-quoi-wikibqi

Merci,
répondu 24-Jan-2014 par Prof. Nicolas Boivin (-486,135 points)
...