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55 vues
Bonjour!

Concernant la question #1 dans BQI en fiscalité. Pour le vieux traineau, dans le solutionnaire on parle d'un BUP mais serait-il possible qu'il soit un BMD (objet de collection) sauf qu'ici ce serait l'application de la loi du minimum 1000$ qui serait appliqué. Donc pas considéré dans le calcul du revenu.

Merci
demandé dans Questions portant sur : Le matériel pédagogique (Tome I – Sujet 3) par

1 Réponse

+1 vote
 
Meilleure réponse
Bonjour Sonia,

c'est une bonne question.

"Concernant la question #1 dans BQI en fiscalité. Pour le vieux traineau, dans le solutionnaire on parle d'un BUP mais serait-il possible qu'il soit un BMD (objet de collection)"
= OUI. Seulement dans l'hypothèse où il est réellement un objet de collection.

La liste des biens se qualifiant de bien meuble déterminé est présentée à la page 76 du volume:

"Œuvres d’art, bijoux et objets de collection". Sans plus.


Par ailleurs, PVI, la règle du 1 000 $ minimum pour la détermination du PD et du PBR s'applique autant dans le contexte des biens meubles déterminés que dans celui des biens à usage personnel (pp. 75-76).


Merci d'enrichir wF,
répondu par (-461,870 points)
+1
Pour confirmer - la règle du 1000$ minimum représente 1000$ de gain minimum pour que ce soit imposable.

Et non minimum 1000$ pour que ce soit déductible - je prends mon exemple dans l'exemple du livre p.86, où 750$ est ajouté pour GNI sur BMD. (je l'aurais enlevé car ça ne donnait pas 1000$ mais ça aurait été une erreur) C'est bien cela?

Merci !
0
Ni l'un ni l'autre.

La règle du 1000$ minimum s'applique une première fois sur le PD.

Ensuite, la règle du 1000$ minimum s'applique une fois de plus sur le PBR.

Ensuite le calcul du GCI doit être effectué avec les PD et PBR trouvé plus haut.

Voir les exemples aux pp. 76-77 du volume.

Bon travail,
...