Faites partie des grands collaborateurs ! (Inscription)
57 pers. connectées
0 collaborateurs et 57 anonymes

6,922 questions

8,620 réponses

3,382 commentaires

5,638 collaborateurs

Badges récents

Autobiographe
richardnixon059
Autobiographe
hpeprintsetup
Photogénique
Jobi
Autobiographe
dia-dev
Photogénique
Psiyasharma1
Découvrez la licence Creatives Commons
Offert par FISCALITÉuqtr.ca

Notre engagement
Question répondue en
24 heures ou moins (jour ouvrable) pour TOUS les utilisateurs de FISCALITÉuqtr.ca


Pour participer à wikiFISC, il est préférable de créer un compte de collaborateur (voir Inscription). Une participation anonyme (sans créer de compte) est aussi possible (avec un contrôle anti-robot cependant).

Votre compte vous permet de suivre vos questions posées et vos réponses soumises, d'être notifié, de voter sur des questions / réponses qui vous plaisent et même de gagner des points et remporter des badges.

Toutes personnes intéressées à enrichir wikiFISC de façon anonyme est bienvenue de le faire.

Valeurs: Entraide,Collaboration

Professeurs
Boivin | Bachand | Lemelin | Blais
FISCALITÉuqtr.ca

Marc Aubrey
Lyne Rioux
Émilie Portelance
Vincent Bal Gagnon (chargé de cours)
Pier-Luc Lajoie
Jonathan Gosselin (chargé de cours)

Et autres collaborateurs

Faites un témoignage

+1 vote
106 vues
Bonjour!

Concernant la question #1 dans BQI en fiscalité. Pour le vieux traineau, dans le solutionnaire on parle d'un BUP mais serait-il possible qu'il soit un BMD (objet de collection) sauf qu'ici ce serait l'application de la loi du minimum 1000$ qui serait appliqué. Donc pas considéré dans le calcul du revenu.

Merci
demandé dans Questions portant sur : Le matériel pédagogique (Tome I – Sujet 3) par

1 Réponse

+1 vote
 
Meilleure réponse
Bonjour Sonia,

c'est une bonne question.

"Concernant la question #1 dans BQI en fiscalité. Pour le vieux traineau, dans le solutionnaire on parle d'un BUP mais serait-il possible qu'il soit un BMD (objet de collection)"
= OUI. Seulement dans l'hypothèse où il est réellement un objet de collection.

La liste des biens se qualifiant de bien meuble déterminé est présentée à la page 76 du volume:

"Œuvres d’art, bijoux et objets de collection". Sans plus.


Par ailleurs, PVI, la règle du 1 000 $ minimum pour la détermination du PD et du PBR s'applique autant dans le contexte des biens meubles déterminés que dans celui des biens à usage personnel (pp. 75-76).


Merci d'enrichir wF,
répondu par (-410,170 points)
+1
Pour confirmer - la règle du 1000$ minimum représente 1000$ de gain minimum pour que ce soit imposable.

Et non minimum 1000$ pour que ce soit déductible - je prends mon exemple dans l'exemple du livre p.86, où 750$ est ajouté pour GNI sur BMD. (je l'aurais enlevé car ça ne donnait pas 1000$ mais ça aurait été une erreur) C'est bien cela?

Merci !
0
Ni l'un ni l'autre.

La règle du 1000$ minimum s'applique une première fois sur le PD.

Ensuite, la règle du 1000$ minimum s'applique une fois de plus sur le PBR.

Ensuite le calcul du GCI doit être effectué avec les PD et PBR trouvé plus haut.

Voir les exemples aux pp. 76-77 du volume.

Bon travail,
...