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Bonjour,

Dans l'exercice 3.3

Je voudrais être certaine de bien comprendre,

Charlotte a subit des pertes relativement à la disposition de deux de ses chalets. Ces biens sont considérés comme des biens à usage personnel (BUP). Compte tenu de cette classification, les pertes subies ne sont pas déductibles (réputée nulle) et ce même si il y a eu un gain sur la vente d'un autre chalet.

En clair, tout gain sur un BUP doit être inclus au revenu alors que les pertes de ces mêmes biens (BUP) ne sont jamais déductibles (sauf si ce bien est considéré comme BMD).

Dans le même exercice, le terrain de Charlotte lui permet d'avoir une perte en capital déductible.

Le terrain serait alors autres choses qu'un BUP?

Si elle vendait sa maison à perte, sa maison est-elle aussi un BUP?

Si elle vendait son immeuble locatif à perte, son immeuble est-il un BUP?

Merci à l'avance pour votre aide sur ces questions!
demandé dans Question 3-3 (Tome I - Sujet 3) par CLUB des 500 (780 points)
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1 Réponse

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Meilleure réponse
Bonjour Sony,

voici réponses à tes questions:


" En clair, tout gain sur un BUP doit être inclus au revenu alors que les pertes de ces mêmes biens (BUP) ne sont jamais déductibles (sauf si ce bien est considéré comme BMD)."

= C'est exact



Dans le même exercice, le terrain de Charlotte lui permet d'avoir une perte en capital déductible. Le terrain serait alors autres choses qu'un BUP?

= OUI. C'est une immobilisation autre que BUP et BMD, donc une immobilisation acquise à des fins de générer un revenu.

Conformément à la p. 75 du volume, il y a 3 classifications possibles pour une immobilisation (les BUP et BMD amènent quant à eux certaines restrictions):

1- Immobilisation autre que BUP et BMD (donc une immobilisation acquise à des fins de générer un revenu)
2- BUP (Biens affectés principalement à l’usage ou à l’agrément personnel du contribuable)
3- BMD (sous ensemble des BUP, donc certains BUP seulement)

Voici ce que dit l'énoncé concernant le terrain:

" Vente d’un terrain vacant situé à Joliette pour un montant de 75 000 $. Le coût du terrain est de 125 000 $. Ce terrain avait été acquis avec l’intention d’y voir sa valeur croître et ainsi réaliser un gain. Il n’y avait aucune intention de le garder pour un usage personnel (par exemple, comme dans le cas de la construction éventuelle d’une résidence sur un tel terrain)."



" Si elle vendait sa maison à perte, sa maison est-elle aussi un BUP"

= OUI. Biens affectés principalement à l’usage ou à l’agrément personnel du contribuable



" Si elle vendait son immeuble locatif à perte, son immeuble est-il un BUP?"

= NON. C'est une Immobilisation autre que BUP et BMD (donc une immobilisation acquise à des fins de générer un revenu).


Merci d'enrichir wF!
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