Faites partie des grands collaborateurs ! (Inscription)
51 pers. connectées
0 collaborateurs et 51 anonymes

6,922 questions

8,620 réponses

3,382 commentaires

5,609 collaborateurs

Badges récents

Photogénique
masonmichael
Autobiographe
masonmichael
Photogénique
mia01
Autobiographe
mia01
Photogénique
oliver89
Découvrez la licence Creatives Commons
Offert par FISCALITÉuqtr.ca

Notre engagement
Question répondue en
24 heures ou moins (jour ouvrable) pour TOUS les utilisateurs de FISCALITÉuqtr.ca


Pour participer à wikiFISC, il est préférable de créer un compte de collaborateur (voir Inscription). Une participation anonyme (sans créer de compte) est aussi possible (avec un contrôle anti-robot cependant).

Votre compte vous permet de suivre vos questions posées et vos réponses soumises, d'être notifié, de voter sur des questions / réponses qui vous plaisent et même de gagner des points et remporter des badges.

Toutes personnes intéressées à enrichir wikiFISC de façon anonyme est bienvenue de le faire.

Valeurs: Entraide,Collaboration

Professeurs
Boivin | Bachand | Lemelin | Blais
FISCALITÉuqtr.ca

Marc Aubrey
Lyne Rioux
Émilie Portelance
Vincent Bal Gagnon (chargé de cours)
Pier-Luc Lajoie
Jonathan Gosselin (chargé de cours)

Et autres collaborateurs

Faites un témoignage

+1 vote
59 vues
Bonjour,

Dans l'exercice 3.3

Je voudrais être certaine de bien comprendre,

Charlotte a subit des pertes relativement à la disposition de deux de ses chalets. Ces biens sont considérés comme des biens à usage personnel (BUP). Compte tenu de cette classification, les pertes subies ne sont pas déductibles (réputée nulle) et ce même si il y a eu un gain sur la vente d'un autre chalet.

En clair, tout gain sur un BUP doit être inclus au revenu alors que les pertes de ces mêmes biens (BUP) ne sont jamais déductibles (sauf si ce bien est considéré comme BMD).

Dans le même exercice, le terrain de Charlotte lui permet d'avoir une perte en capital déductible.

Le terrain serait alors autres choses qu'un BUP?

Si elle vendait sa maison à perte, sa maison est-elle aussi un BUP?

Si elle vendait son immeuble locatif à perte, son immeuble est-il un BUP?

Merci à l'avance pour votre aide sur ces questions!
demandé dans Question 3-3 (Tome I - Sujet 3) par CLUB des 500 (780 points)
recatégorisées par

1 Réponse

0 votes
 
Meilleure réponse
Bonjour Sony,

voici réponses à tes questions:


" En clair, tout gain sur un BUP doit être inclus au revenu alors que les pertes de ces mêmes biens (BUP) ne sont jamais déductibles (sauf si ce bien est considéré comme BMD)."

= C'est exact



Dans le même exercice, le terrain de Charlotte lui permet d'avoir une perte en capital déductible. Le terrain serait alors autres choses qu'un BUP?

= OUI. C'est une immobilisation autre que BUP et BMD, donc une immobilisation acquise à des fins de générer un revenu.

Conformément à la p. 75 du volume, il y a 3 classifications possibles pour une immobilisation (les BUP et BMD amènent quant à eux certaines restrictions):

1- Immobilisation autre que BUP et BMD (donc une immobilisation acquise à des fins de générer un revenu)
2- BUP (Biens affectés principalement à l’usage ou à l’agrément personnel du contribuable)
3- BMD (sous ensemble des BUP, donc certains BUP seulement)

Voici ce que dit l'énoncé concernant le terrain:

" Vente d’un terrain vacant situé à Joliette pour un montant de 75 000 $. Le coût du terrain est de 125 000 $. Ce terrain avait été acquis avec l’intention d’y voir sa valeur croître et ainsi réaliser un gain. Il n’y avait aucune intention de le garder pour un usage personnel (par exemple, comme dans le cas de la construction éventuelle d’une résidence sur un tel terrain)."



" Si elle vendait sa maison à perte, sa maison est-elle aussi un BUP"

= OUI. Biens affectés principalement à l’usage ou à l’agrément personnel du contribuable



" Si elle vendait son immeuble locatif à perte, son immeuble est-il un BUP?"

= NON. C'est une Immobilisation autre que BUP et BMD (donc une immobilisation acquise à des fins de générer un revenu).


Merci d'enrichir wF!
répondu par (-410,170 points)
...