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Bonjour,

Lorsque je regarde le problème BQI 3.3, l'exercice se réalise en considérant des résidences secondaires, tel un chalet, ou encore à partir d'un terrain acheté acquis avec l'intention de réaliser un gain. Qu'en est-il d'une résidence principale? Est-ce que ce sont les mêmes règles qui s'appliquent? Est-ce qu'une résidence principale se qualifie de "bien à usage personnel? Je pose la question car en lisant la p.75 du document pdf Conformité fiscale des particuliers et des entreprises,Tome I, on donne plusieurs exemples, dont un chalet, mais je ne vois aucune mention d'une maison.

Merci pour votre aide!
demandé dans Question 3-3 (Tome I - Sujet 3) par CLUB des 500 (930 points)

1 Réponse

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Meilleure réponse
Bonjour Jean,

Conformément à la p. 75 du volume, il y a 3 classifications possibles pour une immobilisation, sans plus (les BUP et BMD amènent quant à eux certaines restrictions):

1- Immobilisation autre que BUP et BMD (donc une immobilisation acquise à des fins de générer un revenu);
2- BUP (Biens affectés principalement à l’usage ou à l’agrément personnel du contribuable);
3- BMD (sous ensemble des BUP, donc certains BUP seulement).


Une résidence principale est donc un BUP.


Merci d'enrichir wF,
répondu par (-408,340 points)
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