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Bonjour,

Dans l'exercice numéro 1, il est marquer aucune inclusion pour les allocations (frais transport, hébergement, etc) puisque toutes les conditions sont respecté je ne comprend pas pourquoi on met aucune inclusion? peut-être seulement manquer un bout dans ma compréhension??

Merci
demandé dans Question 4-1 (Tome I - Sujet 4) par
recatégorisées par

1 Réponse

+1 vote
 
Meilleure réponse
Bonjour anonyme,

tel que mentionné à la p. 107 du volume :

la RÈGLE GÉNÉRALE veut que la valeur des allocations quelconques octroyées à l’employé par l’employeur est à inclure au revenu d’emploi.


Cependant, il existe des situations d'EXCEPTIONS : ne sont pas à inclure les allocations suivantes reçues par un employé et relatives à des frais de déplacement encourus pour les fins de l’emploi ...

Ainsi, lorsque toutes les conditions d'exception dictées à la p. 107 sont rencontrées, l'allocation reçue par l'employé est alors non imposable.

C'est ce qui est vérifié pour chacune des allocations reçues dans le problème 4-1 ("ok" veut dire  que la condition d'exception est rencontrée).


Merci d'enrichir wF,
répondu par (-411,290 points)
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