Faites partie des grands collaborateurs ! (Inscription)

7,288 questions

9,016 réponses

3,474 commentaires

Badges récents

CLUB des 100
xiayi
Quest. appréciée
xiayi
Quest. appréciée
Sasa Matovic
Découvrez notre licence Creatives Commons sur FISCALITÉuqtr.ca
Offert par FISCALITÉuqtr.ca

Notre engagement
Question répondue en
24 heures ou moins (jour ouvrable) pour TOUS les utilisateurs de FISCALITÉuqtr.ca

Inscription obligatoire
Pour participer à wikiFISC, il est obligatoire de créer un compte (Inscription). Une participation anonyme, sans créer de compte, n'est pas possible.

Votre compte vous permet de suivre vos questions posées et vos réponses soumises, d'être notifié, de voter sur des questions / réponses qui vous plaisent et même de gagner des points et remporter des badges.

Toute personne intéressée à enrichir wikiFISC est bienvenue de le faire.

Valeurs: Entraide,Collaboration

Professeurs
Boivin | Bachand | Lemelin
FISCALITÉuqtr.ca

Faites un témoignage sur FISCALITÉuqtr.ca

+1 vote
191 vues
Bonjour,

Dans l'exercice numéro 1, il est marquer aucune inclusion pour les allocations (frais transport, hébergement, etc) puisque toutes les conditions sont respecté je ne comprend pas pourquoi on met aucune inclusion? peut-être seulement manquer un bout dans ma compréhension??

Merci
demandé dans Question 4-1 (Tome I - Sujet 4) par
recatégorisées par

1 Réponse

+1 vote
 
Meilleure réponse
Bonjour anonyme,

tel que mentionné à la p. 107 du volume :

la RÈGLE GÉNÉRALE veut que la valeur des allocations quelconques octroyées à l’employé par l’employeur est à inclure au revenu d’emploi.


Cependant, il existe des situations d'EXCEPTIONS : ne sont pas à inclure les allocations suivantes reçues par un employé et relatives à des frais de déplacement encourus pour les fins de l’emploi ...

Ainsi, lorsque toutes les conditions d'exception dictées à la p. 107 sont rencontrées, l'allocation reçue par l'employé est alors non imposable.

C'est ce qui est vérifié pour chacune des allocations reçues dans le problème 4-1 ("ok" veut dire  que la condition d'exception est rencontrée).


Merci d'enrichir wF,
répondu par (-367,575 points)
...