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39 vues
Bonjour,
J'aimerais clarifier où il faut déclarer les pertes en capital.
Ce que je comprends.
En 3b), on déclare:
Tous gains en Capital imposable (GCI)
ainsi que les gains et pertes liés à un BMD

En 3d), on déclare toutes les autres sortes de PEC ?

Ce n'est pas clair pour moi à la page 74 où on dit de déclarer:
à 3b) (ii) = PCD réalisées (sauf sur dispositions de BMD)
et
à 3d)
moins : Perte résultant d’une entreprise s.s. b
moins : Perte résultant d’un bien s.s. b

Pouvez-vous clarifier la différence ?

Merci !
demandé dans Questions portant sur : Le matériel pédagogique (Tome I – Sujet 3) par CLUB des 100 (350 points)

1 Réponse

+1 vote
 
Meilleure réponse
Bonjour Émilie,

voici réponses à vos questions:

3b)(i) (A) = TOUS les GCI réalisés (sauf sur dispositions de BMD)
3b)(i) (B) = les GCI réalisés (seulement sur dispositions de BMD) nets des PCD subies (seulement sur dispositions de BMD)

3b)(ii) =
TOUTES les PCD subies (sauf sur dispositions de BMD)
  moins:
les PCD subies (et incluses juste en haut) qui se qualifient de PDTPE

[...]

3d) les PCD subies qui se qualifient de PDTPE



Je vous invite à regarder l'exemple à la p. 85 qui est démontré sur 2 années.

Aussi l'exemple de la page 78.

Au besoin appelez-moi demain, je vous expliquerai: 819 376-5011 poste 3131


Merci de votre apport,
répondu par (-461,590 points)
+1
Je commence à comprendre un peu...

On inclut toutes les PEC en 3b, avec les GEC - et puisque la PDTPE a un traitement spécial, on le reporte à 3d.

Et la perte d'entreprise (ex. question 3-2, 20VV) se déplace à 3d.

Toutefois, les PEC des années 20WW et 20XX (Q 3-2) ne sont pas déplaçables puisque uniquement applicables sur un gain. (Elles seront reportables sur années antérieures ou subséquentes en tant que PCN pour 3 années antérieures + aucune limite d’année subséquente.)

Qu'en est-il des dépenses/ pertes d'une entreprise ? Où est-il écrit que ça vient réduire le revenu imposable ? (Comme à la page 86, où on déplace les pertes dans la section 3D)  - pourquoi ça ne devient pas une Perte en capital nette ??

C'est ce que j'ai de la difficulté à comprendre, car il est bien mentionné en 3d que ça inclut les pertes de bien - quel genre de perte de bien (sauf PDTPE) seraient placées ici ? (et aussi ou pas en 3b?)


Ensuite, pour la question 3-3,
Pourquoi la perte du terrain en 20WW est déductible (n'est-ce pas un BUP aussi?)  Est-ce parce que l'intention était de le revendre à profit ? L'intention de gagner du revenu fait que c'est déductible ?

Et tant qu'à continuer ici... je ne comprend pas le calcul des pertes pour 3-3 en 20XX. Pourquoi on dit que le résultat de 3b est négatif ? 75000-35000 = 40000 ? C'est positif, non ?
Ou fallait-t-il tout de suite faire le calcul 3a-3b et donc c'est négatif ?

Donc après chaque sous-section, on additionne tout de suite à la section précédente pour obtenir le résultat ?

Merci !


Je peux vous appeler demain car c'est beaucoup de questions.

Merci !
+1
Appelez-moi svp

819 376-5011 poste 3131

Merci,
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