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148 vues
Bonjour M. Simard,

J'aimerais valider avec vous quelques informations pour être en mesure de calculer votre revenu d'emploi. Allons-y point par point. Je reprends les mêmes point que votre annexe 1 pour facilité votre compréhension.

2. Vous avez droit à un 3 000 $ d'inventaire par année. Avez-vous utilisé en totalité ce droit ? Sinon quel montant avez-vous utilisé ?

3. Concernant vos options d'achat, les avez vous acheté ? Si oui, le prix payé était bien de 60 $ par action comme mentionné dans l'annexe 1 que vous m'avez fourni ? À quel date avez-vous prit possession des actions (date d'achat). Et l'entreprise, est-ce une entreprise privé sous contrôle canadien ?

4. Devez-vous payer une somme à votre employeur mensuellement, annuellement autres que s les intérêts payable tous les 31 décembre ? Car dans votre annexe, c'est spécifié que le capital est remboursable uniquement dans 10 ans. Je veux juste valider avec vous que c'est bien le cas.

5. Une compensation de 125% de la perte vous est offert pour la vente de votre maison si elle est vendu au 31 décembre 20xx. Avez-vous vendu votre maison avant cette date ? Et votre employeur vous as-t-il versé la compensation de 125% (c'est le montant de votre perte exemple vous avez perdu 1 000 $ en vendant votre maison c'est donc 1 000 $ x 125%).

6. En dernier point, votre employeur vous prête une voiture de marque Chevrolet Venture pour toute la durée de votre emploi. Vous avez le droit de l'utiliser pour vos déplacements personnels. Par contre, vous devez lui payé un montant de 0,05 $ pour chaque kilomètre personnel. Donc, combien de kilomètre personnel avez-vous parcouru ? Et avez-vous versé la somme de 0,05 $ demandé par votre employeur ? Et combien de kilomètre pour votre travail ont été parcourus ? Également, votre employeur est-il propriétaire ou locataire de la voiture ? Le montant payé pour la voiture est bien de 41 000 $ avant taxes ? Et les taxes applicables sont bien de 5 % TPS et 9,975% TVQ ?

Concernant votre relevé bancaire, je vois des frais deménagement de 2 698,36 $. Est-ce les seul frais pour votre déménagement ?
Merci et bonne journée !
demandé par
edité

3 Réponses

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Meilleure réponse
Bonjour à vous,  

je vous indique mes réponses à vos questions posées à la suite de vos différents questionnements:


2. Vous avez droit à un 3 000 $ d'inventaire par année. Avez-vous utilisé en totalité ce droit ? Sinon quel montant avez-vous utilisé ?
= oui en totalité


3. Concernant vos options d'achat, les avez vous acheté ?
= J'ai exercé les 200 options d'achat d'actions (donc acheté les 200
actions ordinaires) en date du 31 mars 20XX.

Si oui, le prix payé était bien de 60 $ par action comme mentionné dans l'annexe 1 que vous m'avez fourni ? = oui
À quel date avez-vous prit possession des actions (date d'achat). = 31 mars 20XX.
Et l'entreprise, est-ce une entreprise privé sous contrôle canadien ? = oui



4. Devez-vous payer une somme à votre employeur mensuellement, annuellement autres que s les intérêts payable tous les 31 décembre ? Car dans votre annexe, c'est spécifié que le capital est remboursable uniquement dans 10 ans. Je veux juste valider avec vous que c'est bien le cas.
= je vais rembourser le capital seulement dans 10 ans.


5. Une compensation de 125% de la perte vous est offert pour la vente de votre maison si elle est vendu au 31 décembre 20xx. Avez-vous vendu votre maison avant cette date ? Et votre employeur vous as-t-il versé la compensation de 125% (c'est le montant de votre perte exemple vous avez perdu 1 000 $ en vendant votre maison c'est donc 1 000 $ x 125%).
= J'ai vendu ma résidence à Saguenay le 1er mars 20XX pour 155,000$.
J'avais payé cette résidence 225,000$.
J'ai reçu de mon employeur la compensation établie tel prévu au point 5. de mon contrat d’emploi.


6. En dernier point, votre employeur vous prête une voiture de marque Chevrolet Venture pour toute la durée de votre emploi. Vous avez le droit de l'utiliser pour vos déplacements personnels. Par contre, vous devez lui payé un montant de 0,05 $ pour chaque kilomètre personnel. Donc, combien de kilomètre personnel avez-vous parcouru ? Et avez-vous versé la somme de 0,05 $ demandé par votre employeur ? Et combien de kilomètre pour votre travail ont été parcourus ? Également, votre employeur est-il propriétaire ou locataire de la voiture ? Le montant payé pour la voiture est bien de 41 000 $ avant taxes ?

= j'ai parcouru 36,000 KM au total avec la voiture dont 20% pour des fins personnelles. J'ai versé la somme de 0,05 $ pour chaque kilomètre personnel demandé par mon employeur.

= La voiture est achetée par SPORT, en janvier 20XX, au coût de 41,000$ (avant taxes) plus paiement de la TPS et de la TVQ applicables sur ce montant.


Et les taxes applicables sont bien de 5 % TPS et 9,975% TVQ ?

= Je l'ignore. À vous de me le dire, c'est vous l’expert.


Concernant votre relevé bancaire, je vois des frais deménagement de 2 698,36 $. Est-ce les seul frais pour votre déménagement ?

= L'exhaustivité des dépenses encourues en 20XX et reliées à mon emploi est décrite au contrat d’emploi, sans plus.

= Par ailleurs, si vous désirez vraiment connaitre l'ensemble de mes autres
encaissements et déboursés effectués dans l'année, vous trouverez alors
ces informations présentées dans l'état de banque fourni à même la partie
2 de l'étude de cas évolutive. Il y en a plusieurs.


   
-  Votre client David Simard qui n'a aucune connaissance en fiscalité et au monde des affaires en général
répondu par (-461,730 points)
+1 vote
Tu trouveras plusieurs de tes réponses dans les questions déjà posées:)
répondu par
+1 vote
J'ai trouvé quelques info mais pas complète donc ...
répondu par
...