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+2 votes
32 vues
Bonjour, je me demande dans le cas ou il n'y a que des pertes durant un année, si les PCI sont reportables dans une autres année. Si oui, le sont-elle tous ou seulement certaines pertes?

Merci beaucoup
demandé dans Questions portant sur : Le matériel pédagogique (Tome I – Sujet 3) par
recatégorisées par

2 Réponses

+1 vote
 
Meilleure réponse
Bonjour,

en effet, lorsque des pertes (en capital ou autres) sont réalisées dans une année donnée et qu'elles ne peuvent pas être déduites dans cette année donnée, faute de revenus suffisant réalisés dans l'année, ces pertes se dirigent vers une banque de pertes qui en permet le report (sous certaines conditions).

L'ensemble de ces règles sont étudiées dans le sujet 6.

Merci d'enrichir wikiFISC
répondu par (-451,910 points)
+1 vote
Toutes perte non utilisé sont reporté dans des banques de perte pour être utilisé dans une année subséquente ou précédente.

Perte de revenu banque de perte de  -3 ans + 20 ans. ce qui veut dire que l'on peut venir réduire nos revenus des 3 dernières années pour les 20 ans suivantes.

Perte en capital (en 3b) viennent s'inclure dans une banque de perte différente utilisable -3 ans  + l'infini, se qui veut dire que l'on ne peut perdre une perte en capital au cas où l'on ne ferait aucun gain dans les années futurs.

Des pertes en capital il y a une nuance a prendre compte. Pour les BMD, la banque de perte est applicable -3 + 10.

Il faut aussi comprendre que la perte non utilisé garde la même nature qu'elle avait, donc une PCD ne peut venir déduire ("directement" il y a une twist fiscal que vous verrez plus tard dans la session) des revenus autres que des gain (ce qui veut dire que 3b doit être positif avant de pouvoir utiliser les PCD en banque)
répondu par * TOP 7 500 et + * (8,435 points)
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