Bonjour,
à la p.152, dans la section des OAA, on dit:
L'inclusion au revenu d'emploi ainsi occasionné vient augmenter le coût fiscal des actions acquises par l'employé.
Cela signifie que les actions coûtent plus cher à l'employé que des actions acquises autrement ? Et c'est donc pour cette raison qu'on déduit du gain en capital l'inclusion qui a eu lieu lors de l'exercice de l'OAA à prix de faveur ?
Aussi: De quelle façon peut-on déterminer la JVM d'une action d'une entreprise privée ? Selon ma compréhension, c'est nécessaire de le faire pour connaître l'inclusion au revenu d'emploi... La compagnie devrait avoir fait évaluer son action par un expert ? Sinon, que fait-on ?
Merci !