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Bonjour,
à la p.152, dans la section des OAA, on dit:
L'inclusion au revenu d'emploi ainsi occasionné vient augmenter le coût fiscal des actions acquises par l'employé.

Cela signifie que les actions coûtent plus cher à l'employé que des actions acquises autrement ?   Et c'est donc pour cette raison qu'on déduit du gain en capital l'inclusion qui a eu lieu lors de l'exercice de l'OAA à prix de faveur ?

Aussi: De quelle façon peut-on déterminer la JVM d'une action d'une entreprise privée ?  Selon ma compréhension, c'est nécessaire de le faire pour connaître l'inclusion au revenu d'emploi... La compagnie devrait avoir fait évaluer son action par un expert ?  Sinon, que fait-on ?

Merci !
demandé dans Questions portant sur : Le matériel pédagogique (Tome I – Sujet 4) par CLUB des 500 (635 points)

2 Réponses

+1 vote
 
Meilleure réponse
Bonjour Émilie,

appelez-moi demain, je vous expliquerai: 819-376-5011 poste 3131.

Bon travail,
répondu par (-410,170 points)
+2 votes
Monsieur Simard a exercé son option le 31/03 et a vendu ses actions le lendemain c'est à dire le 01/04 pour 90 Dollars qui est sa juste valeur à cette date.
répondu par
+1
Mais comment pouvons-nous être certain que la JVM était la même si 31 mars, si c'est en fin de trimestre et que la valeur a changé ?
Et peut-être que les actions ont été vendues quand même au dessus ou au dessous de la JVM ?
+2
Je ne pense pas que la valeur de l'action va changer de manière significative entre le 31/03 et le 01/04. donc je suppose que le prix de vente au 01/04 représente la juste valeur au 31/03.
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