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Dans le cas de Monsieur Simard, comment est-ce qu'on fait pour déterminer la différence entre des dépenses personnelles de l'employé assumées par l'employeur et l'octroi de cadeaux et récompenses payés par l'employé, pour le 3 000 $ ?
demandé dans Questions portant sur : Le matériel pédagogique (Tome I – Sujet 4) par
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1 Réponse

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Meilleure réponse
Bonjour Marie-Elene,

c'est une bonne question!

Voici un extrait du volume, p. 105 (et note de bas de page):


Les cadeaux et récompenses payés à un employé pour une occasion spéciale ...

...  " pour une occasion spéciale ". Un cadeau, par définition, est un bien offert sporadiquement pour souligner un événement personnel / une réalisation spéciale survenue dans la vie de l'employé. Conséquemment, un cadeau ne peut pas être versé sur une base régulière et ne peut surtout pas être prévu / obligé dans un contrat d'emploi. Un cadeau doit être donné lors d’occasion spéciale comme une fête religieuse, un anniversaire, un mariage ou la naissance d’un enfant, à titre d'exemples.


Bonne étude,
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