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Bonjour,
Concernant la composition du revenu j'aimerais savoir si:
-Un terrain est-il considéré comme un bien autre que BMD au même titre que les actions?
-Ou insérer une perte reliée a la disposition d'une oeuvre d'art,puisqu'il s'agit d'une perte sur BMD et qu'au 3b)ii)  on doit inscrire juste les PCD autre que sur BMD et les PCD qui se qualifient de PDTPE?
-Les BMD Contiennent-ils uniquement les œuvres d'arts  et de collections? Qu'en  est il donc des bijoux?
          Merci
demandé dans Questions portant sur : Le matériel pédagogique (Tome I – Sujet 3) par
recatégorisées par

1 Réponse

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Meilleure réponse
Bonjour,

-Un terrain est-il considéré comme un bien autre que BMD au même titre que les actions?

La liste des BMD est présentée à la p. 76 du volume: OEuvres d’art, bijoux et objets de collection (à titre d’exemples des livres, timbres, pièces de monnaie), sans plus.
Un terrain n'est donc pas un BMD
Un terrain est un BUP si son usage est personnel
Un terrain est une immobilisation (autre que BUP et BMD) si son usage est commercial (pour générer un revenu)


-Ou insérer une perte reliée a la disposition d'une oeuvre d'art,puisqu'il s'agit d'une perte sur BMD et qu'au 3b)ii)  on doit inscrire juste les PCD autre que sur BMD et les PCD qui se qualifient de PDTPE?

Les GCI et PCD sur BMD sont présentés ensemble (au net) à 3b)(i)(B).
Voir volume pp. 71-72

p. 76:
La perte en capital subie lors de la disposition d’un BMD est déductible
uniquement à l'encontre des gains en capital sur BMD (résultat de l’expression
« gain net imposable réalisé sur BMD »)

Il y a un exemple à la p. 76 et 77.


-Les BMD Contiennent-ils uniquement les  et de collections? Qu'en  est il donc des bijoux?

Voir plus haut.


Bonne étude,
répondu par (-359,825 points)
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