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Bonjour,
Concernant les cartes cadeaux non monétaires reçu par l’employé, est ce qu’on permet 1 ou 2 fois exemption de 500$ au fédéral ? Par exemple, s’il l’employé a reçu en tout 800$, c’est sera une avantage non imposable si on permet 2 carte cadeaux de 500$ de l’exemptio. Est ce que c’est bien ça
Merci d’avance
demandé dans Questions portant sur : Le matériel pédagogique (Tome I – Sujet 4) par
recatégorisées par

1 Réponse

0 votes
 
Meilleure réponse
Bonjour,

tout d'abord les cartes cadeaux ne sont pas admissibles à l'exemption. Elles sont considérées comme étant l'équivalent des espèces (appelé quasi-espèce).

" valeur totale combinée de 500 $ ou moins par année."

C'est donc dire que chaque employé a droit à une seule exemption de 500$ par année. Si le total des cadeaux reçus dépassent 500$, l'excédent est imposable pour l'employé.


volume p. 105:

« Vous pouvez donner à votre employé un nombre illimité de cadeaux et
récompenses autres qu'en espèces d'une valeur totale combinée de 500 $ ou
moins par année. Si la juste valeur marchande (JVM) des cadeaux et récompenses
que vous donnez à votre employé est plus élevée que 500 $, le montant en plus de
500 $ doit être inclus dans le revenu de l'employé. Par exemple, si vous donnez
des cadeaux et des récompenses d'une valeur totale de 650 $, il y a un avantage
imposable de 150 $ (650 $-500 $).»


Bonne étude,
répondu par (-380,325 points)
edité par
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