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33 vues
Bonjour,

Lorsque nous devons calculer le revenu d'un particulier ( que ce soit le revenu net, uniquement le revenu d'emploi ou uniquement le calcul de 3-b), et qu'il y a plusieurs années fiscales impliquées, est-ce qu'on applique le calcul d’année en année en partant de la plus ancienne, faisant comme si les déclarations de revenu avait été faites à chaque année et comme si elles n'avaient pas été déclarées au même moment,  ou bien, devons-nous traiter les années fiscales de manière simultanée et tenter d'optimiser le calcul au profit du particulier?
Merci!
demandé dans Questions portant sur : Le matériel pédagogique (Tome I – Sujet 4) par CLUB des 500 (930 points)

1 Réponse

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Meilleure réponse
Bonjour Jean,

" est-ce qu'on applique le calcul d’année en année en partant de la plus ancienne, faisant comme si les déclarations de revenu avait été faites à chaque année et comme si elles n'avaient pas été déclarées au même moment" = C'est exact.


Bonne étude,
répondu par (-451,910 points)
+1
Mais s'il y a des pertes en capital subie lors de la disposition d'un BMD lors de la dernière année (ex: 2017 ), doit-on effectuer l'application de la perte à l'encontre des gains en capital sur BMD sur une année antérieure ( ex: 2015), et ainsi modifier le calcul de l'année de 2017? Si je pose la question, c'est que ce genre de calcul est traité différemment si vous êtes le représentant du client VS si vous travaillez pour l'État.

Bref, doit-on toujours traiter les cas et calculs comme si nous étions les représentants du contribuable et ainsi, tenter d'optimiser chaque calcul au profit du contribuable?
Merci
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Appelez-moi svp, je vous expliquerai

819-376-5011 poste 3131
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