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74 vues
Pourquoi la perte (nette des gains) sur disposition d'immobilisation au BQI 2.2 n'est pas inclu au calcul des GCI?

Il me semble que je l'aurais inclus dans les PCD!

Merci
demandé dans Question 2-2 (Tome II – Sujet 2) par
recatégorisées par

1 Réponse

0 votes
 
Meilleure réponse
Bonjour,

Il s'agit d'une information comptable, pas fiscale.

les GCI et PCD admissibles sont ceux calculés dans la colonne I. Il y en a 2:

Mobilier de luxe               
Produit de disposition                9 000 $
Prix de base rajusté                (8 200 $)
Gain en capital (perte en capital)                800 $
Gain en capital imposable (perte en capital déductible)                400 $

ET

Terrain #1 - Place Versant Ouest               
Produit de disposition                850 000 $
Prix de base rajusté                (860 750 $)
Gain en capital (perte en capital)                (10 750 $)
Gain en capital imposable (perte en capital déductible)                (5 375 $)

Par ailleurs, les PCD sur biens amortissables sont toujours refusées (non déductibles).


Bon examen,
répondu par (-383,855 points)
+1
OK merci!

Donc si je comprends bien, tout ce qui n'est pas des GCI et PCD calculer avec les FNACC ne sont pas présent dans le calcul du GCI dans le revenu?
0
Toutes les dispositions d'immobilisations (amortissables et non amortissables) occasionnent un calcul de GCI ou PCD.

Ensuite, certaines restrictions s'appliquent parfois sur les PCD.
...