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Bonjour,

Pourquoi ne pas inclure 125$ de GNI concernant la vente du traineau?
Il s'agit d'un bien à usage personnel, dont le gain est imposable, donc pourquoi le calcul  de 3-b-i ne contient que le GCI de 4500$

Aussi, si nous devons inclure les GNI sur la disposition de BMD à 3b)(i)B, où doit-on inclure les gains capital résultant de bien à usage personnel ne se qualifiant pas de BMD?

Merci!
demandé dans Question 3-1 (Tome I - Sujet 3) par CLUB des 500 (930 points)

1 Réponse

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Meilleure réponse
J'ai trouvé la réponse dans une ancienne question:

"Mathieu a vendu un vieux traineau. Il avait acheté ce traineau 125 $ et l’a revendu 375 $."
Il s'agit d'un BUP. La règle du 1,000 minimum s'applique pour la détermination du PD et du PBR.  Donc, PD et PBR deviennent 1,000$.
(1,000 - 1,000) x 50% = 0$

Les résidences / chalets ne sont jamais considérés comme des BMD, il s'agit plutôt de BUP. C'est pour cette raison que le gain en capital de 300 000 $ est classé à 3b)(i)(A).

Prière de bien vouloir confirmer qu'il n'y a pas d'erreur. Merci!
répondu par CLUB des 500 (930 points)
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Exact!
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Merci!
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