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OK merci beaucoup, donc si je comprends bien, tout les gains ou pertes qui ne sont pas calculé par les FNACC (Ceux donné dans l'état des résultats) ne sont pas inclus dans le calcul de GCI au revenu?
liée à une réponse: Amélioration locative
demandé 2-Mar dans Question 2-2 (Tome II – Sujet 2) par anonyme

1 Réponse

0 votes
 
Meilleure réponse
Bonjour,

Toutes les dispositions d'immobilisations (amortissables et non amortissables) occasionnent un calcul de GCI ou PCD, sans exception.

Sans plus. Peu importe l'information lue aux états financiers comptables.

Le calcul de GCI ou PCD est:  (PD - PBR) x 50%

Ensuite, certaines restrictions s'appliquent parfois sur les PCD obtenues.


Bon examen.
répondu 2-Mar par Prof. Nicolas Boivin (-485,485 points)
Ou est ce que je peux trouver les restrictions? Par exemple, il y en a une au BQI 2.5, on ne prend pas compte du gain en capital sur dispo immo...

Je ne suis jamais certaine quand il faut le prendre ou non,

Merci beaucoup!
Les GCI sur disposition d'immobilisation (amortissables et non amortissables) sont toujours imposables.

Les PCD sur disposition de biens amortissables ne sont jamais déductibles.
(voir volume p. 121)


Bonne étude,
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