Legs particulier

Question

Bonjour, je veux être certain de bien comprendre l'impacte du leg particulier tel que vue en classe. Comme mentionner en classe, le monsieur décédé leg à l'un de ses enfants son immeuble à logement. Se qui a été dit en classe est que la fiducie paie l’impôt sur se bien et nuit au bien universel. Je comprend cette portion, mais c'est le trajet qu'il fait avant de se rendre à l'enfant qui m'embête.

Prenons l’exemple suivant FNACC 50000, PBR 100000, JVM 240000

Dans la déclaration du décédé, j'obtient une récupération d'amortissement de 50000$ et GCI de 70000.

Dans la déclaration de la succession, que se passe t'il? Je pensais que le bien faisais un in and out à 240000 et qui n'avait pas d'impacte fiscale dans la déclaration.

Je ne suis pas certain en quoi consiste la différence avec se que nous faisions il y a deux semaines. Et évidement, le PBR de l'enfant sera la JVM de 240000.

merci pour l’éclaircissement.

Answer 1

Exact, anonyme, la succession dans ce cas-ci est un lieu de transition, sans impact fiscal. La succession reçoit un bien qui a une JVM/PBR/FNACC de 240 000 $. Le bien est remis à l’héritier par la suite avec les mêmes attributs fiscaux.

Quand je dis que la succession paie l’impôt, c’est dans le sens que’elle acquitte les dernières dettes du décédé, dont l’impôt initié par la récupération de 50 000 $ et le GCI de 70 000 $ à inclure dans la dernière déclaration principale du décédé.

J’espère que c’est plus clair! Sinon, viens me voir avant le début du cours.

Prof Bachand