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demandé dans Questions portant sur : Le matériel pédagogique (Tome II – Sujet 6) par

2 Réponses

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Meilleure réponse
Bonjour Anonyme,

À mon avis, le RPT s'applique à tous les sociétés par actions, et ce, peu importe leur taille.
répondu par CLUB des 3 500 (3,515 points)
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Bonjour,

le calcul du RPT est pertinent pour toutes les sociétés puisqu'il intervient entre autre dans le calcul de la déduction d'impôt générale (DIG).

Merci,
répondu par (-359,545 points)
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