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Bonjour, quelques interrogations concernant ma révision:

Je comprend que lors de la vente d'une compagnie, il est préférables pour les vendeurs de vendre leurs actions plutôt que de vendre leur bien.
1. Il peuvent prendre leur exo
2. Le GC est imposer sur 50%
3. Il évite les récupération d'amortissement et les GC sur les bien ayant pris de la valeur.

Cependant, si on décidait de vendre les actifs, comment cela se traite, j'ai tenter de faire une simulation avec le cas présenter en classe et sans l'exo, il n'y avait pas beaucoup d'écart entre les deux choix tout en tenant compte d'un pbr de 2 millions pour l'immeuble et 500k pour l'équipement.

Comment s'impose la vente des actifs?

L'encaisse / les placements / cc / cf: Sont ils vendu avec les actifs ou les actionnaires doivent les liquidé par la suite.


L'immeuble / équip.: l’impôt qui devra être payé sur l'immeuble, est-elle payé dans la société ou dans les mains du particulier

L'achalandage: Est-ce qu'elle est vendu de cette façon: jvm 750000, pbr 0 GCI 350K?

Pour ma pars, je crois que la société vend l'immeuble et s'impose elle même dans la société. Les actionnaires paient leur dette dans la société et se remet le résiduel. L'achalandage n'est pas vendu et est perdu. Est-ce exacte ?

De plus, j'ai encore de la difficulté du pourquoi dans certain numéro on utilise le taux marginal d'imposition et d'autre le taux moyen: Exemple semaine 13, quand on compare diapositive 11 et 12, l'un on fais l'exemple avec le taux marginal sur un revenu de 250,000 et l'autre avec le taux moyen à un revenu de 60,000.. Je considère qu'on semble avoir travailler beaucoup avec le taux marginal, mais à quelques reprises le taux moyen.. Comment savoir lequel utilisé...


merci
Sébastien
demandé dans Finances personnelles et planification fiscale par

1 Réponse

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Meilleure réponse
Bonjour Sébastien,

Pour ce qui est de l’analyse vente d’actions vs vente d’actifs, l’important, pour le cadre du cours, est de bien comprendre qu’il est avantageux de vendre les actions. Tes explications à cet effet sont exactes. Le traitement fiscal complet de la vente d’actifs par une société par actions est complexe et pour l’instant incomplet dans les concepts fiscaux qui ont été vus dans le cadre du bac. Le chaînon manquant sera vu au deuxième cycle.

Pour ce qui est de l’utilisation des taux moyen vs les taux marginaux. L’explication pour les changements de taux entre l’acétate 11 et 12 est détaillée à compter de la minute 51 jusqu’à 66.
https://youtu.be/HRe37CDy4NQ

Lorsque nous sommes à établir des stratégies de fractionnement de revenus pour réduire l’impôt comme dans le mini cas Drapaux, il faut travailler avec des taux moyens.

Bonne étude!

Prof Bachand.
répondu par (-921,415 points)
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