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Bonjour,
je suis en peu mélangée avec le sujet 11.Jai quelques questions pour valider mon compréhension....

1. Un non résident est assujetti à l'impôt au Canada à la Partie 1 ou Partie 13 dépendamment du revenu gagné seulement s'il est séjourné au Canada 183 jour et plus? C'est bien ça?

2. Les dividendes d'une société canadienne coté à la bourse reçu par un non résident sont bien imposé à partie 13?

3. Tous les dividendes reçus par un résident canadien sont bien imposé à la partie 1?

4. Le crédit pour impôt étranger s'applique seulement pour un non résident qui produit un déclaration d'impôt au Canada?

5. Un résident canadien qui a diffèrent revenu étranger (d'emploi, dividende, intérêt, épargne) doit produire sa déclaration au Canada s'il ni a pas un convention entre les deux pays?


Merci d'avance pour les précisions
demandé dans Question 11-1 (Réorg. et planif.– Sujet 11) par

1 Réponse

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Meilleure réponse
Bonjour,
voici les réponses à vos questions:

1. En fait, un non-résident qui a séjourné au Canada moins de 183 jours sera assujetti à l'impôt de la partie 1 sur les 3 sources de revenus (emploi, entreprise ou BCI) et l'impôt de la partie 13 sur certains revenus (ex: dividende).

2. C'est exact, le dividende sera assujetti à une retenue de la partie 13 pour le non-résident.

3. exact pour le particulier, la société pourrait être imposée sous l'impôt de la partie 4.

4. Attention, difficile à répondre sous cette formule. Le crédit d'impôt étranger servira à réduire l'impôt dans le pays où le contribuable payera ultimement ses impôts.

5. Le résident Canadien doit toujours s'imposer au Canada sur ses revenus de sources mondiales.
répondu par (-983,520 points)
+1
Le fait que le dividende soit un dividende en capital n'a aucun effet? le non résident doit s'imposer à la partie 13 quand même?

Merci :)
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