Bonjour, petites questions un peu pointu sur deux sujets:
D'abord, exemple vue en classe, le cas Flavie. Je comprend que le revenu- impôt fais partie désormais du capital de la fiducie. Exemple Flavie: 50000 de revenu - 25000 d’impôt = 25000 qui reste dans la fiducie et qui fait partie du capital. Ma question: lorsque je verse le capital total, exemple le 25000, est-ce qu'il se ré-impose dans les mains du particulier ou remet cette somme libre d’impôt vue qu'elle a déjà été imposer dans la société?
Deuxième question, dans la fiducie en faveur de la conjointe ou du conjoint, la conjointe ou conjoint doit recevoir 100% des revenus générés pas la société. Cependant, est-ce que la conjointe doit s'imposer à 53.3% ? Ma logique serait, si il n'y a pas de décès 53.3%, s'il y a décès taux progressif, mais jusqu'à quand? 36 mois ou tout le temps?
Voilà mes interrogations
merci, Sébastien