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Bonjour,

Je ne comprend pas quelques éléments de réponses du solutionnaire:
1) D’où vient la répartition du revenu de dividendes de 1590$  entre une société SCI et étrangère? Il fallait le poser en question? Seront-ils clairement identifié à l'examen?

2) Comment devions-nous trouver le taux l'impôt de 15% pour les sociétés étrangères? À l'examen, est-ce qu'il va falloir calculer les impôts payés à partir du montant net des revenus de dividendes ou ils sont séparés?

3) Comment le RTD remboursé de l'année précédente a été identifié?

4) Ou est-ce qu'il est écrit que la société est contrôlé à 40% par la société payeuse?

5) Pourquoi la perte de placement de l'année 20WW n'est pas considéré dans la PCN, ce n'est que les pertes sur vente d'immobilisations dans la banque de perte?

Merci
demandé dans Questions portant sur : Le matériel pédagogique (Tome II – Sujet 6) par
recatégorisées par

1 Réponse

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Meilleure réponse
Bonjour,

voici mes réponses:

1) D’où vient la répartition du revenu de dividendes de 1590$  entre une société SCI et étrangère? Il fallait le poser en question? Seront-ils clairement identifié à l'examen?
= oui il fallait poser la question. L'information est aussi disponible dans le solutionnaire de la Partie 1. Évidemment toute l'information sera disponible à l'examen.


2) Comment devions-nous trouver le taux l'impôt de 15% pour les sociétés étrangères? À l'examen, est-ce qu'il va falloir calculer les impôts payés à partir du montant net des revenus de dividendes ou ils sont séparés?
= voir 1), l'information était fournie par le client. C'est impossible à deviner autrement. Évidemment toute l'information sera disponible à l'examen.


3) Comment le RTD remboursé de l'année précédente a été identifié?
moindre de :
1) 38.33 % des dividendes versés en 20WW (disponible aux états financiers de 20WW)
2) Solde de l'IMRTD au 31-12-20WW (disponible aux états financiers de 20WW)


4) Ou est-ce qu'il est écrit que la société est contrôlé à 40% par la société payeuse?
 = il fallait poser la question. Évidemment toute l'information sera disponible à l'examen.


5) Pourquoi la perte de placement de l'année 20WW n'est pas considéré dans la PCN, ce n'est que les pertes sur vente d'immobilisations dans la banque de perte?
= rien n'indique que ces pertes n'ont pas été déduites dans la déclaration de revenus 20WW. Ceux qui posait la question au client se faisait répondre que Sport n'avait aucun solde de perte disponible. Évidemment toute l'information sera disponible à l'examen.


Bonne étude,
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